Le présent code du SH est fourni à titre de référence seulement.
This HS code is for convenience of reference only.
Dans cet exemple, le code du SH est choisi comme élément de donnée.
In this case, HS code is chosen for the data element.
Sinon, veuillez indiquer les produits que chaque entreprise est autorisée à acheter et transformer, identifiés par leur code du SH.
If not, for each company, please identify the products, by HS number, for which the company is licensed to engage in purchasing and processing.
Veuillez désigner les produits visés par ces prescriptions par leur code du SH et indiquer la manière dont les produits importés et les produits d'origine nationale sont contrôlés.
Please list the goods covered by these requirements, by HS number, and indicate how such controls are applied to imported and domestic goods.
Plusieurs autres produits relèvent du même code du SH que les couperets.
Several other products are classified in the same HS Code with choppers.
Les produits concernés et le code du SH correspondant sont indiqués ci-dessous
The products and corresponding HS code are as following
Toute modification des articles enregistrés et approuvés était signalée aux autorités pour nouvelle approbation sous un nouveau code du SH.
Any change in the registered and approved items was reported to the authorities for re-approval under new HS codes.
le nom du produit fini et son code du SH;
finished product name and HS code;
Ces derniers étaient classés en 14 catégories en fonction de leur code du SH.
Products were classified into fourteen categories based on their HS code.
Une expédition pouvait comprendre plusieurs lots qui étaient déterminés en fonction de la marque des jouets relevant du même code du SH.
A shipment could consist of several batches which were determined in terms of each trademark of toys which fell within the same HS code.
Ce produit est actuellement classé sous le code du SH ex 0203.
This product is currently classified within HS codes ex 0203.
Cet exercice est réalisé sur la base des données communiquées, par code du SH et par poste frontière.
This is done on the basis of data submitted and is done per HS code and per border post.
le numéro de code du SH, la description, la taille, l'utilisation et les produits substituables
HS code number, description, size, use and substitutable products.
