Veuillez noter que ces codes du SH sont fournis à titre purement informatif.
Please note these HS codes are for convenience of reference only.
Deux autres désignations de produits ont été communiquées, dont les codes du SH restent à déterminer.
Two other products descriptions were submitted, with HS codes to be determined.
Il a établi à la place une correspondance entre les codes du SH et chaque projet décrit dans les réponses au questionnaire.
Instead, the BOI individually matched each product described in questionnaire responses with HTS Codes.
Les produits ont été recherchés et classés selon les codes du SH.
Products have been searched and classified according to HS Codes.
Fournit parfois les codes du SH sur toutes les notifications.
Sometimes providing HS codes on notifications.
La surtaxe de sauvegarde se base sur les définitions des produits et non sur les codes du SH.
The safeguard surtax is based on product definitions, not HS codes.
Veuillez donner une description détaillée de tous les produits visés en indiquant les codes du SH correspondants.
Please provide detailed descriptions of all products affected providing HS codes.
Ne fournit pas actuellement les codes du SH, mais pourrait facilement le faire si on le demandait.
Not currently providing HS codes, but could easily do so if requested.
Ne pourrait pas fournir facilement les codes du SH.
Could not easily provide HS codes.
? inclusion plus régulière des codes du SH dans les notifications
? more regular provision of HS codes in notifications
Pour éliminer cet écart, de nouveaux codes du SH seraient introduits dans les meilleurs délais.
To remove this mismatch, new HS codes would be inserted as soon as possible.
Ce projet de loi reprend les codes du SH et permettra d'éliminer les distinctions entre cigarettes de longueur différentes.
This new draft includes HS codes that will replace the current system of discriminating between cigarettes of different lengths.
De plus amples renseignements sur les codes du SH figurent dans les certificats.
More details of the HS Codes are provided in the certificates