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directive devrait donc

Vertaling van "directive devrait donc" in Engels

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Directive should therefore
La présente directive devrait donc contribuer au bon fonctionnement du marché intérieur.
This Directive should therefore facilitate the smooth functioning of the internal market.
L'exception ou la limitation prévue dans la présente directive devrait donc être profitable à tous les établissements d'enseignement primaire et secondaire, de formation professionnelle et d'enseignement supérieur, dans la mesure où ces établissements exercent leur activité d'enseignement à des fins non commerciales.
The exception or limitation provided for in this Directive should therefore benefit all educational establishments in primary, secondary, vocational and higher education to the extent they pursue their educational activity for a non-commercial purpose.
La directive devrait donc s'aligner sur ce principe.
The directive should therefore accord with this principle.
La présente directive devrait donc faire référence à la version en vigueur de ces formulaires.
This Directive should therefore refer to the version of these forms that is currently in force.
La présente directive devrait donc définir clairement et complètement le coût total du crédit pour le consommateur.
This Directive should therefore clearly and comprehensively define the total cost of a credit to the consumer.
La présente directive devrait donc préciser dans quelle mesure il est possible de prévoir des modifications dans le marché initial.
This Directive should therefore set out to what extent modifications may be provided for in the initial contract.
La présente directive devrait donc préciser dans quelle mesure il est possible de prévoir des modifications dans le marché initial.
This Directive should therefore set out to what extent modifications may be provided for in the initial concession.
La présente directive devrait donc pouvoir être actualisée afin de tenir compte des normes à venir concernant des technologies telles que la recharge sans fil et l'échange de batteries.
This Directive should therefore be updated as appropriate in order to take into account future standards for technologies such as wireless charging and battery swapping.
La présente directive devrait donc garantir que la fonctionnalité associée aux connecteurs ou installée dans les connecteurs n'est pas limitée par des exploitants de réseau, des fournisseurs de services ou des équipementiers et continue d'évoluer conformément à l'évolution technologique.
This Directive should therefore ensure that the functionality associated to or implemented in connectors is not limited by network operators, service providers or equipment manufacturers and continues to evolve in line with technological developments.
La présente directive devrait donc introduire des garanties supplémentaires pour prévenir toute modification non autorisée des registres de dons ou des dossiers de transformation ou toute divulgation non autorisée d'informations.
This Directive should therefore introduce additional safeguards to prevent any unauthorised changes to donation registries, or processing records, or the unauthorised disclosure of information.
La directive devrait donc élargir son champ d'application aux fournisseurs de communications électroniques de réseaux mixtes (privé/public) et privés
The Directive should therefore broaden its scope of application to include providers of electronic communication services also in mixed (private/public) and private networks
La présente directive devrait donc établir un cadre juridique régissant la mise à disposition du public d'informations spécifiques sur les médicaments par les titulaires de l'autorisation de mise sur le marché.
This Directive should therefore establish a legal framework for the making available of specific information on medicinal products by marketing authorisation holders to patients and the general public.
Cette nouvelle directive devrait donc être considérée comme une nouvelle pierre de l'édifice de la politique maritime intégrée de l'Union européenne.
This new directive should therefore be seen as a new stone added to the structure of the EU's integrated maritime policy.
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Synoniemen voor directive devrait donc in het Frans

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