Consultez le dernier rapport annuel ou tout autre document connexe.
Le fax reçu est ajouté à vos enregistrements en tant que document connexe à vos dossiers.
Un document connexe expliquant la finalité de chaque question de l'enquête doit être créé.
A companion document explaining the purpose of each survey question should be created.
De même, l'acte de fiducie, document connexe à chaque accord d'exécution, exige qu'un rapport annuel des activités de la fiducie soit remis à toutes les parties.
As well, the trust indenture, which is a companion document to each implementation agreement, requires that an annual report of the respective trust's business be provided to all parties.
Comme document connexe aux rapports ministériels sur le rendement, ce rapport donne un aperçu de la façon dont le rendement de chaque ministère et organisme contribue aux résultats globaux de l'ensemble du gouvernement.
As a companion piece to the Departmental Performance Reports, this report provides an overview of how the performance of individual departments and agencies contributes to broader, government-wide outcomes.
Il est en principe rendu dans les trois mois qui suivent l'adoption de la proposition ou du document connexe.
In principle, it shall be issued within three months of the adoption of the proposal or related document.
Pour enregistrer ou valider un paiement sans document connexe
To record or post a payment without a related document
Dans certains cas, notre équipe en charge de la conformité peut vous demander d'envoyer une deuxième pièce d'identification ou un autre document connexe.
In some cases, our compliance team may require you to send a second identification document or another related document.
La présente politique et tout document connexe sont disponibles sur demande et peuvent aussi être fournis à une personne dans un format approprié qui tient compte de son handicap et de ses besoins d'accessibilité.
This policy and any related documents are available upon request and can also be provided in a format that takes into account the person's disability and accessibility needs.
Le coordinateur doit envoyer le formulaire et tout document connexe au centre de taxe du coordinateur.
The coordinator must send the form and any other related documents to the coordinator's taxation centre.
toute la documentation de l'audit, y compris les pièces jointes et les dossiers imprimés et tout autre document connexe, est assujettie à au moins un niveau de revue
All audit documentation, including file attachments and external hard copy files, and other related documents, is subject to at least one level of review.
Rédigent les renseignements prévus par cette politique pour incorporation au questionnaire de l'enquête ou dans un document connexe, ou par tout autre moyen considéré comme approprié.
draft the information required by this policy for use in the survey questionnaire or in a companion document, or by such other means as are deemed appropriate
Fournir de l'information incomplète, inexacte ou fausse dans une demande de subvention ou de bourse ou dans un document connexe, par exemple une lettre d'appui ou un rapport d'étape.
Providing incomplete, inaccurate or false information in a grant or award application or related document, such as a letter of support or a progress report.