Ceux-ci sont présentés en détail dans le document du programme de vérification.
Le document du programme de conformité est décrit à l'alinéa 513.05(1)b) du MN.
Le document du programme comprend chaque objectif d'apprentissage pour le semestre.
La Chine étant un pays très ancien marqué de nombreux événements historiques, il est impossible d'en établir la liste exhaustive dans le document du programme.
As China has a long history with numerous historical events, it is impossible to list out all the historical incidents in the curriculum document.
Tel qu'indiqué dans le document du programme, le Ministère n'avait aucune ressource financière opérationnelle pour défrayer les coûts de base rattachés à la mise en place de services fédéraux.
As indicated in the program documentation, the Department had no operational resources to cover the baseline costs of setting up federal services.
5.2 Conception et mise en oeuvre Une des attentes exprimées dans le document du programme est que les ministères fédéraux collaborent afin de déterminer les services à offrir dans les Centres de services bilingues.
5.2 Design and Implementation One of the expectations mentioned in the program documentation was that federal departments would work together to identify the services to be provided through the Bilingual Service Centres.
Le document du programme de BASE donnant l'orientation sur les niveaux de service aux fins de la détermination et de la validation des hypothèses utilisées dans le budget n'avait pas été révisé depuis 1992-1993
The CORE Program document that provided guidance on service levels to prepare and to validate assumptions in the budget had not been reviewed since 1992-1993
Les procédures, intervalles et conditions régissant la réévaluation des niveaux d'alerte doivent être définis dans le document du programme et être approuvés par TCAC.
The procedures, periods and conditions for recalculation of alert levels must be defined in the program document and approved by TCCA. 7.2.2 Non-Alert Type Programs
la liste de vérifications de la conformité, telle qu'elle est définie dans l'AC 21-40 ou dans le document du programme de conformité équivalent exigé en vertu de la partie V du RAC (voir l'élément 17 de la rubrique B. de l'annexe B)
Compliance Checklist, as defined in AC 21-40 or the equivalent compliance program document required under Part V of the CARs (Refer to Appendix B, B. item 17); AFM Supplement
Les précisions du document du programme d'apprentissage et les examens du Ministère devront être mis à jour pour inclure ce matériel.
The Precisions of Learning curriculum document and Ministry exams would need to be updated to include this material.
La garantie et le programme associé sont régis par les conditions du Guide du programme et du document du programme de garantie et de reconnaissance.
The guarantee and related Program are limited by the terms set forth in the Program Guide and Acknowledgement and Guarantee Program document.
Le document du programme de perfectionnement des Services de pesée a été approuvé par le commissaire en chef intérimaire, le chef de l'exploitation, le directeur des Services à l'industrie et le chef des Services de pesée du grain du Canada en mai 2016.
The Weighing Services Development Program document was approved by the acting Chief Commissioner; the Chief Operating Officer; the Director, Industry Services; and the Chief of Grain Weighing Services for Canada in May 2016. The Weighing Services Development Program
Le document du Programme énumère les considérations suivantes (c'est nous qui soulignons et ajoutons la numérotation): [1.]
The following considerations are recited in the Program document (the numbering and the underlining is ours): [1.]
