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et une note explicative
Vertaling van "et une note explicative" in Engels
and an explanatory note
and explanatory note
and an explanatory memorandum
and explanatory memorandum
Il s'agit notamment des rapports sur les mouvements de capitaux et de l'encaisse, une annexe au bilan et une note explicative.
These include: reports on the movement of capital and cash, an annex to the balance sheet and an explanatory note.
Le texte des variantes et une note explicative à propos des crochets entourant l'expression "peuples autochtones" ("indigenous peoples") figurent à l'annexe I du présent rapport.
These texts and an explanatory note on the use of brackets around the term "indigenous peoples" are contained in annex I to the present report.
Le projet de norme nationale et une note explicative étaient publiés sur le site Web officiel de l'autorité compétente dans le domaine de la réglementation technique et envoyés aux parties intéressées pour examen et observation.
The draft national standard and explanatory note were published at the official website of the competent authority in the field of technical regulation and sent to interested parties for review and comments.
Les co-rapporteurs soumettent un projet de résolution et une note explicative au Secrétariat de l'UIP.
Co-Rapporteurs submit a draft resolution and explanatory note to the IPU Secretariat.
J'ai été heureuse de constater que, le mercredi 15 février, le gouvernement a déposé une copie de la Convention sur les armes à sous-munitions et une note explicative à l'autre endroit.
I was pleased to see that on Wednesday, February 15 the government tabled a copy of the Convention on Cluster Munitions and an explanatory memorandum in the other place.
En juin 2016, le gouvernement actuel a déclaré que le Canada adhérerait au Traité sur le commerce des armes, et Stéphane Dion, l'ancien ministre des Affaires étrangères, a déposé le texte du Traité et une note explicative à la Chambre des communes.
In June of 2016, the current government announced that Canada would join the Arms Trade Treaty, and former foreign affairs minister Stéphane Dion tabled the text of the treaty and an explanatory memorandum in the House of Commons.
Ce questionnaire et une note explicative (en anglais seulement) peuvent être consultés à l'adresse suivante
This questionnaire and an explanatory note (in English only) are accessible at
De fournir plus de directives et une note explicative sur la manière de remplir les formulaires pour les Annexes E et F afin de faciliter la tâche des Parties et des observateurs
To provide more guidance and an explanatory note on how to complete the forms for Annexes E and F to facilitate the task of Parties and observers
Le deuxième projet de communication actualisée sur la radiodiffusion et une note explicative sont disponibles à l'adresse suivante
The second draft for a modernised Broadcasting Communication and an explanatory note are available at
Elaborer des directives supplémentaires et une note explicative concernant l'Annexe E et l'Annexe F pour examen par le Comité à sa cinquième réunion
Develop additional guidance and an explanatory note for Annex E and Annex F for consideration by the Committee at its fifth meeting
Afin de faciliter la présentation des déclarations de renonciation à la confidentialité et d'accroître leur uniformité à l'échelle mondiale, le Réseau international de la concurrence (RIC) a adopté en 2014 une déclaration de renonciation type et une note explicative.
In order to facilitate the provision of waivers and to increase their uniformity worldwide, the International Competition Network (ICN) adopted Waiver Templates and an Explanatory Note in 2014.
La Liste des formulants et des contaminants des produits antiparasitaires qui soulèvent des questions particulières en matière de santé ou d'environnement et une note explicative sont disponibles dans la partie II de la Gazette du Canada, vol.
Published in The List of Pest Control Product Formulants and Contaminants of Health or Environmental Concern and Explanatory Note are available in the Canada Gazette, Part II, Vol.
Toute l'équipe fut bien organisée, ponctuelle, et une note explicative avait même été préparée sur l'interprétation pendant la conférence.
All the team was well organised, in time, having prepared moreover explanatory notes regarding the interpretation during the conference.
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