Suivant la classification initiale, l'information de l'Université doit rester classifiée au niveau initial ou être reclassée au besoin en raison des changements dans l'utilisation, la sensibilité, la loi ou d'autres circonstances pertinentes
Following initial classification, University information must remain classified at the initial level or reclassified as needed due to changes in usage, sensitivities, law or other relevant circumstances
La classification initiale des projets de loi devrait être faite par la personne qui parraine le projet de loi.
Même si la classification initiale peut avoir été à l'origine monastique (cf.
À défaut, elle réexamine les documents au moins tous les cinq ans pour s'assurer que la classification initiale demeure nécessaire.
Otherwise, they shall review the documents at least every five years, in order to ensure that the original classification remains necessary.
l'orthographe, la ponctuation et la classification initiale de l'auteur ici et dans la suite entièrement préservés.
Sinon, elle réexamine la question tous les cinq ans au plus pour s'assurer que la classification initiale demeure nécessaire.
Otherwise, they shall keep the documents under review every five years, at the latest, in order to ensure that the original classification is necessary.
Sinon, elle réexamine la question tous les cinq ans au plus pour s'assurer que la classification initiale est nécessaire.
Otherwise, they shall keep the documents under review every five years, at the latest, in order to ensure that the original classification is necessary.
Dans ce cas particulier, on avait constaté que certains Etats membres de l'UE n'avaient pas suivi, pour certains produits, la procédure de classification commune et, après avoir examiné la situation, on avait déterminé que la classification initiale était correcte.
In that particular instance, it had been noted that some EU member states had departed from the common classification procedure for certain products and, after having reviewed the situation, it had been decided that the original classification was correct.
La CIF incorpore également dans son modèle le rôle joué par l'environnement dans le processus d'invalidité, dont il n'était pas tenu compte dans la classification initiale.
ICF also incorporates in its model the role of the environment in the disablement process, which is lacking in the original classification.
En ce qui concerne les spiritueux relevant de l'article 141 b), leur reclassification à un niveau fiscal différent n'est pas prévue, même lorsque le PDN du spiritueux visé change après que la classification initiale a été effectuée.
With respect to spirits falling under Section 141(b), reclassification in a different tax tier is not foreseen, even when the NRP of the spirit concerned changes after the original classification has been made.
En l'espèce, la Commission était parvenue à la classification initiale en se fondant sur les renseignements obtenus de l'employeur.
In this case, the Board arrived at the original classification based on the information supplied by the employer.
La classification initiale de l'instrument est le point de référence, indépendamment d'une éventuelle reclassification dans une catégorie de fonds propres inférieure.
The original classification of the instrument is the point of reference independently of possible reclassification in lower tiers of capital.
La classification initiale des nouvelles
Initial classification of the news
