Dans une note relative à ce passage, on évoque une situation particulière.
In the footnote to this passage on that page, there is a particular case that emerged.
Une autre possibilité serait d'énumérer ces questions dans une note relative au projet de disposition type.
As an alternative, those topics could be mentioned in a footnote to the draft model provision.
L'équipement génère une note relative pour chaque action d'agent.
The facility generates a relative score for each agent action.
Le procédé consiste en outre à déterminer la valeur monétaire cumulative maximale calculée, ainsi que la note relative qui lui correspond.
The method further includes determining the maximum cumulative monetary value calculated and its corresponding relative score.
Il doit dans ce cas remettre immédiatement à l'organisateur une note relative au refus.
The official would immediately issue a note on refusal to the organiser.
Par conséquent, une note relative au paiement du droit annuel vaut confirmation de la validité de la licence.
Therefore, a note on the payment of an annual fee is a confirmation of license validity.
La présidente présente la note relative aux contrats conclus après l'appel d'offres global.
The president presents the note on the contracts concluded after the global call for tender.
Dans un des modes de réalisation, la note relative correspondante sert ensuite à déterminer quels éléments traiter dans un ensemble de files d'attente n'ayant pas encore été traitées.
In one embodiment, the corresponding relative score is then used to determine which items to work in a set of queues that has not yet been worked.
Un membre du groupe des chefs de secrétariat a demandé qu'une analyse détaillée des gains et des pertes soit rendue publique à l'avenir, par exemple sous forme de note relative aux états financiers.
Another member of the executive heads group requested that in future, a detailed analysis of realized gains and losses be more fully disclosed, for example, as a footnote to the financial statements.
Il y a lieu de signaler ce risque aux utilisateurs de ces matériaux et aux autorités de contrôle au moyen d'une note relative au contrôle de la conformité.
This risk should be communicated to users of such materials and control authorities via a note on the verification of compliance.
Une note relative à l'intégration « professionnelle », attribuée par la personne responsable au quotidien de l'étudiant.
A note on the "professional" integration, assigned by the person responsible of the daily supervision of the student.
Le site Web de la NACHA contient un résumé des principes coopératifs et une note relative à la demande d'adhésion à une coopérative d'habitation.
Provides a summary of the cooperative principles and a note on applying for membership in a housing coop.
Jetez un coup d'œil à la note relative aux formats électroniques sur le CD
See note on electronic formats on the CD.