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prorogeable
Definitie
qui peut être prolongé ou reporté dans le temps  ... See more
extendable
renewable
extendible
prolongable
which may be extended
which can be extended
possible extension
provision for extension
but may be extended
non-extendable
non-renewable
non-extendible
Le délai d'emprisonnement, de maintien et de mise à la disposition prorogeable est destiné à encourager l'étranger à coopérer avec les autorités.
The extendable period of detention or custody is designed to encourage aliens to cooperate with the authorities.
Dans ces cas, indépendamment de la nature de la peine à purger, la détention à domicile peut être concédée, pour une période déterminée et prorogeable.
In these cases, independently from the entity of the sentence to be served, the house detention can be granted, for one determined and extendable period.
7 ans, prorogeable de 3 ans sur décision de la société de gestion
7 years, renewable for 3 years by decision of the management company
La loi n'établissait aucune distinction entre les emplois à court terme ou à long terme, et stipulait que les permis étaient délivrés en fonction de la durée des contrats de travail, leur validité pouvant atteindre deux ans (prorogeable).
The Law did not make any distinction between short-term or long-term employment, and stipulated that work permits were issued in concordance with the length of employment contracts, with validity up to two years (renewable).
Ce visa dit de non-immigration n'est ni prorogeable ni transformable en visa de long séjour et ne donne pas droit à l'exercice d'une activité rémunérée.
This "non-immigration" visa is neither extendible nor convertible into long stay visa and does not give the right to the exercise of a paid activity.
Et une fois obtenus ces papiers, elles pouvaient présenter une demande pour un premier permis de séjour, prorogeable , explique notre interlocutrice.
Then, after obtaining the papers, they could request a first extendible stay permit , explained the Sister.
Les obligations à échéance prorogeable offrent des paiements d'intérêt prédéterminés comme les autres obligations.
Extendible bonds offer predetermined interest payments like other bonds.
Les mesures peuvent être maintenues pour une durée maximale de deux ans, prorogeable d'une année, au cours de laquelle le taux de droit devra diminuer progressivement jusqu'à être conforme au taux prévu dans le programme d'élimination des droits.
The measures may be extended for a maximum period of two years, extendable for one additional year, during which the duty shall be gradually reduced to the level that applies under the tariff elimination programme.
L'enregistrement est valable pour une durée de cinq ans, prorogeable pendant deux périodes de cinq ans moyennant le paiement d'une redevance de renouvellement.
Registration is for five years, extendable for two periods of five years each, subject to payment of a renewal fee.
L'enquête doit être achevée dans un délai de six mois (prorogeable de trois mois).
The investigation has to be completed within six months (extendable for three months).
Les mesures de sauvegarde peuvent être appliquées pour une durée maximale de deux ans, prorogeable d'un an, une seule prorogation étant possible pour le même produit jusqu'à ce qu'une période égale à la durée de la mesure de sauvegarde initiale se soit écoulée.
Safeguards may be applied for two years, extendable for an additional year, and not more than once on the same good until a period of time similar to the duration of the initial safeguard measure has elapsed.
Le visa sera attribué gratuitement pour une durée de 30 jours et prorogeable pour une période similaire uniquement après confirmation du billet retour.
The visa will be granted for 30 days free of charge and is extendable for a similar period only once after confirming the return ticket.
Cet accord avait été conclu en 1994 pour une durée de 25 ans (prorogeable)
This agreement had been concluded in 1994 and was valid for 25 years (extendable)
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Synoniemen voor prorogeable in het Frans

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