Les catalogues ne donnent d'autre indication que celle d'un simple usage de la marque.
The catalogues give no indication other than simple use of the trade mark.
C'est donc un simple usage du théorème...
Et la criminalisation du simple usage de noms, de termes, de symboles et de signes pourrait entraîner des restrictions abusives de la liberté d'expression.
The criminalization of the mere use of names, terms, symbols and signs carries the risk of causing undue restrictions on freedom of expression.
Pour déterminer l'existence de la connaissance de la marque antérieure, un simple usage, même non notoire, de celle-ci peut être pris en considération, lorsqu'il est établi que le déposant en a eu positivement connaissance.
In order to determine the existence of knowledge of the previous trademark, mere use of it, even where not a matter of common knowledge, may be taken into account, if it is established that the applicant definitely had knowledge thereof.
Je parle bien d'utilisation politique, c'est-à-dire bien plus qu'un simple usage des logiciels libres pour des raisons pratiques.
I stress political use, which is much more than simply using free software for some practical purpose.
Sur la pénalisation en revanche, notre expert nous confie trouver démesuré le fait que l'on puisse aller en prison pour un simple usage.
On the issue of penalising people, however, our expert finds excessive, the fact that you could end up in prison for simply using it.
Cela permet d'avoir accès à des actions qu'il serait généralement plus long à avoir avec le simple usage du bouton gauche.
This provides access to actions that would generally be longer to do with the simple use of the left button.
Néanmoins, nous ne saurions être tenus responsables d'un quelconque préjudice sur la base du simple usage de ces informations sans engagement spécifique préalable.
Nevertheless, we can not be held responsible for any damage stemming from the simple use of this information without any specific prior agreement.
Parce qu'en participant à cette activité, les cyclonudistes font un simple usage de leur liberté d'expression et de circulation sur la voie publique.
Because while taking part in this activity, the cyclonudists make a simple use of their freedom of expression and circulation on the public highway.
L'intérêt est évidemment de dépasser le simple usage de l'image comme habillage et illustration pour l'utiliser pleinement son véritable pouvoir.
The interest is obviously beyond the simple use of the image as dressing and illustration for the full use of his real power.
Elle est aussi génétique même si on rattache le simple usage du mot "développement", volontairement ou involontairement, à un jugement de valeur sur la qualité du processus concerné.
It is also the heredity history, even if we associate the simple use of the word "heredity", deliberately or not with a judgement of value about the quality of the concerned process.
Les règles et conditions de la législation nationale applicable à l'acquisition de droits varient, allant d'un simple usage à un usage ayant entraîné l'acquisition d'une réputation.
The rules and conditions governing acquisition of rights under the relevant national law vary from simple use to use having acquired a reputation.
Est-il possible de raconter un mythe au-delà du simple usage du langage à travers de magnifiques costumes, des mouvements et des rythmes tropicaux ?
Is it possible to narrate a myth exceeding the simple use of language, articulated by magnificent costumes, movements, animals and tropical rhythm?
