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a CSD should
Pour mettre en place un cadre de gestion des risques solide, un DCT devrait avoir une vision globale et intégrée de l'ensemble des risques pertinents.
To establish a sound risk-management framework, a CSD should take an integrated and comprehensive view of all relevant risks.
Lorsque les contrôles internes sont insuffisants ou que l'élimination de certains risques n'est pas raisonnablement envisageable, un DCT devrait pouvoir prendre une assurance pour couvrir financièrement ces risques.
Where internal controls are insufficient or where eliminating certain risks is not a reasonably feasible option, a CSD should be able to take a financial coverage of those risks through insurance.
Un DCT devrait pleinement capitaliser les risques découlant d'une participation dans le capital d'une autre entité.
A CSD should fully capitalise the risks resulting from any participation in the capital of another entity.
Afin d'éviter les risques de règlement dus à l'insolvabilité d'un organe de règlement, un DCT devrait régler, dans toute la mesure du possible, le volet «espèces» des transactions sur titres via des comptes ouverts auprès d'une banque centrale.
In order to avoid settlement risks due to the insolvency of the settlement agent, a CSD should settle, whenever practical and available, the cash leg of the securities transaction through accounts opened with a central bank.
Pour gérer ses besoins de liquidité, un DCT devrait être en mesure d'avoir immédiatement accès à ses actifs liquides et pouvoir également avoir accès à tout titre qu'il détient en son propre nom le jour même où une décision de liquider les actifs est prise.
To manage its liquidity needs, a CSD should be able to access its cash assets immediately and also be able to access any securities that it holds under its own name on the same business day when a decision to liquidate the assets is taken.
Un DCT devrait en tout état de cause être en mesure d'organiser la structure interne de ces fonctions selon ses besoins.
A CSD should in any case be able to organise the internal structure of those functions according to its needs.
Un DCT devrait élaborer des scénarios pour la liquidation ou la restructuration de ses activités qui sont adaptés à son modèle économique.
A CSD should design scenarios for restructuring of its activities or winding-down that are adapted to its business model.
Un DCT devrait par conséquent utiliser des règles, procédures et contrôles appropriés pour empêcher la création ou la suppression non autorisée de titres.
A CSD should therefore employ appropriate rules, procedures and controls to prevent the unauthorised creation or deletion of securities.
Un DCT devrait au minimum exploiter un système de règlement de titres et fournir un autre service de base.
A CSD should at least operate a securities settlement system and provide one other core service.
Un DCT devrait également veiller à ce que l'accès rapide à ses actifs ne soit pas compromis par l'externalisation des fonctions de garde ou d'investissement confiées à un tiers.
A CSD should also ensure that prompt access to its assets is not negatively affected by the outsourcing of custody or investment functions to a third party entity.
Un DCT devrait élaborer sa propre estimation du capital requis pour faire face au risque économique au moyen d'une série de scénarios de crise visant à couvrir les risques qui ne sont pas déjà pris en compte par la méthode utilisée pour le risque opérationnel.
A CSD should develop its own estimate of the capital required against business risk under a set of stress scenarios in order to cover the risks that are not already captured by the methodology used for operational risk.
Un DCT devrait appliquer des pratiques comptables solides et réaliser des audits afin de vérifier que ses enregistrements des titres sont exacts et que ses mesures visant à garantir l'intégrité des émissions de titres sont appropriées.
A CSD should maintain robust accounting practices and perform audits to verify that its records of securities are accurate and that its measures ensuring the integrity of securities issues are adequate.
Un DCT devrait donc veiller à ce que ses politiques et procédures concernant l'accès rapide à ses propres actifs soient basées au moins sur la nature, la taille, la qualité, la maturité et la localisation des actifs.
A CSD should therefore ensure that its policies and procedures concerning prompt access to its own assets are based at least on the nature, size, quality, maturity and location of the assets.
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