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variable f
Vertaling van "variable f" in Frans
variable f
In this example, only variable F. requires determination, the others are as indicated above.
Dans le présent exemple, seul l'élément F. doit être déterminé; les autres correspondent aux sommes indiquées ci-dessus.
Variable G is being amended as a consequence of the addition of variable F..
La modification apportée à l'élément G découle de l'ajout de l'élément F..
Variables A and B are affected indirectly, since variable Q affects variable F in the calculation of the cumulative eligible capital balance.
Les éléments A et B sont indirectement touchés puisque l'élément Q influe sur la valeur de l'élément F aux fins du calcul du solde du montant cumulatif des immobilisations admissibles.
Variable F of the taxpayer is apportioned to the corporation in the same proportion as the fair market value of the property transferred is to the fair market value of total eligible capital property of the taxpayer immediately before the transfer.
La valeur de l'élément F du contribuable est attribuée à la société dans la proportion que représente la juste valeur marchande du bien transféré par rapport à la juste valeur marchande de l'ensemble des immobilisations admissibles du contribuable immédiatement avant le transfert.
if applicable, the evidence of the variable F referred to in paragraph 31(3)(b)
la preuve visée à l'élément F de la formule prévue à l'alinéa 31(3)b), le cas échéant
The formula in the FAPI definition is being amended to add new variable F. to incorporate the concept of a "foreign accrual capital loss".
La formule figurant à cette définition est modifiée par l'ajout de l'élément F., qui tient compte du concept de la « perte en capital étrangère accumulée ».
The amendments to the FAPI formula and variable G, and the addition of variable F., apply to foreign affiliate taxation years that end after August 19, 2011.
Les modifications apportées à la formule de calcul du REATB et à l'élément G ainsi que l'ajout de l'élément F. s'appliquent aux années d'imposition de sociétés étrangères affiliées se terminant après le 19 août 2011.
Variable F is the amount determined under subparagraph (ii) in the description of D. This represents the total amount of funding indirectly provided by all of the ultimate funders under funding arrangements, immediately after the particular time.
L'élément F représente la somme déterminée selon l'élément D. Il s'agit de la somme totale de financement accordée indirectement par l'ensemble des bailleurs de fonds ultimes dans le cadre des mécanismes de financement immédiatement après le moment donné. Exemple Hypothèses
As noted above, a new variable F. is being added to the FAPI definition.
Comme il est indiqué ci-dessus, le nouvel élément F. est ajouté à la formule de calcul du REATB.
The description of variable F of the FAPI definition is being amended in order to better integrate its language with new section 5903.
L'élément F de la définition de « revenu étranger accumulé, tiré de biens » est modifié de façon à adapter son libellé au nouvel article 5903.
Subparagraph 261(7)(a)(i) is being amended to add a reference to variable F. in the FAPI definition.
La modification apportée au sous-alinéa 261(7)a)(i) consiste à ajouter un renvoi à l'élément F. de la formule figurant à la définition de « revenu étranger accumulé, tiré de biens ».
For more details on these limitations, refer to the above commentary dealing with amended variable E and new variable F. of the FAPI definition in subsection 95(1) of the Act.
Pour en savoir davantage sur ces limitations, se reporter aux notes concernant l'élément E et le nouvel élément F. de la définition de « revenu étranger accumulé, tiré de biens » au paragraphe 95(1) de la Loi.
FAPLs of other years are taken into account in the determination of FAPI by virtue of variable F and section 5903 of the discussed below, section 5903 of the Regulations is being significantly modified.
Les pertes étrangères accumulées, relatives à des biens d'autres années sont prises en compte dans le calcul du revenu étranger accumulé, tiré de biens par application de l'élément F de la définition de ce terme et de l'article 5903 du Règlement.
Synoniemen voor variable f in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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