Les dispositions législatives s'y rapportant figurent à l'appendice II.
Las disposiciones legislativas relativas a la cuestión figuran en el apéndice II.
On trouvera à l'appendice II un choix de manuels et de guides.
Le modèle du certificat de cautionnement est déterminé à l'appendice II.
El modelo del certificado de fianza se determinará en el Apéndice II.
Un exemplaire de cette déclaration figure en Appendice II.
Se adjunta en el apéndice II una copia de la declaración.
On trouvera la liste des participants dans l'appendice II du présent rapport.
El apéndice II contiene la lista de los participantes.
L'historique en figure à l'appendice II.
En el apéndice II figura la cronología de ese proceso.
Le tableau d'effectifs actuel est indiqué en détail à l'appendice II.
En el apéndice II se incluye la composición actual de la lista.
Le modèle de l'avis de passage est déterminé à l'appendice II.
El modelo del aviso de paso se incluye en el Apéndice II.
Ces conditions sont reproduites à l'Appendice II.
Esas condiciones se adjuntan en el apéndice II.
Cette description figure à l'appendice II.
Dichas descripciones figuran en el apéndice II.
Ces barèmes figurent dans l'appendice II.
Las escalas de depreciación figuran en el apéndice II.
Pour les chiffres de la délinquance, se reporter à l'appendice II.
En cuanto a los datos sobre los delitos cometidos, véase el apéndice II.
Les demandes sont présentées au moyen du formulaire prévu selon le modèle figurant à l'appendice II.
Se utilizará para ello el impreso cuyo modelo figura en el apéndice II.