Incidence de la similitude conceptuelle des signes sur le risque de confusion
Impacto de la similitud conceptual de los signos en el riesgo de confusión
Une similitude conceptuelle a été observée dans les cas suivants.
Se determinó la existencia de similitud conceptual en los casos siguientes
Dans les affaires suivantes, une identité ou une similitude conceptuelle a été constatée.
En los siguientes casos se consideró que existía identidad o similitud conceptual
Le simple fait que les deux mots ou symboles puissent être regroupés sous un terme générique commun ne constitue nullement un exemple de similitude conceptuelle.
El mero hecho de que las dos palabras o símbolos puedan agruparse en un término genérico común no constituye de ninguna manera un argumento de similitud conceptual.
faible similitude visuelle et phonétique et degré moyen de similitude conceptuelle
similitud visual y fonética baja, similitud conceptual media
La conclusion selon laquelle il existe une similitude conceptuelle doit donc être suivie d'une appréciation minutieuse du caractère distinctif intrinsèque et du caractère distinctif acquis de la marque antérieure.
Por tanto, para determinar que existe similitud conceptual se deberá llevar a cabo una apreciación minuciosa del carácter distintivo intrínseco y adquirido de la marca anterior.
Il est possible que le public pertinent perçoive une similitude conceptuelle, voire une identité, entre des marques dont les éléments correspondent à des langues différentes, dans la mesure où les mots dans ces langues sont connus du public en question.
Es posible que el público destinatario asigne una similitud conceptual o incluso una identidad en casos de marcas con elementos en lenguas diferentes, siempre que el significado de los términos en dichas lenguas sea conocido por el público.
Il s'ensuit qu'il existe une certaine similitude conceptuelle entre ces mots (point 41).
Por consiguiente, existe cierta similitud conceptual entre estas palabras (apartado 41).
Si le nom contenu dans les marques est doté de signification dans certaines langues, la concordance de cette signification peut conduire à une similitude conceptuelle.
Si el nombre que figura en las marcas tuviera significado en algunas lenguas, la coincidencia en este significado podría dar lugar a similitud conceptual
Toutefois, le fait que les deux signes contiennent le même objet ne permet pas de conclure à l'existence d'une similitude conceptuelle, dès lors que la manière dont l'objet est représenté dans les marques en conflit diffère.
Sin embargo, el hecho de que ambos signos contengan el mismo objeto no da lugar a la existencia de similitud conceptual, si la manera en que se describe el objeto en las marcas en conflicto es diferente
En particulier, la similitude conceptuelle ne peut résulter du simple fait que les deux marques contiennent un nom, même s'il s'agit du même type de nom (nom de famille celte, nom néerlandais, etc.).
En particular, la similitud conceptual no puede ser resultado del simple hecho de que ambas marcas incluyan un nombre, incluso el mismo tipo de nombre (apellido celta, nombre neerlandés, etc...
Toutefois, lorsque la marque antérieure ne jouit pas d'une notoriété particulière et consiste en une image présentant peu d'éléments imaginaires, la simple similitude conceptuelle entre les marques ne suffit pas pour créer un risque de confusion (25).
Sin embargo, cuando la marca anterior no goza de una especial notoriedad y consiste en una imagen que contiene pocos elementos imaginativos, la mera similitud conceptual entre las marcas no basta para crear un riesgo de confusión (apartado 25).
Il ne saurait être exclu que la similitude conceptuelle découlant du fait que deux marques utilisent des images qui concordent dans leur contenu sémantique puisse créer un risque de confusion dans un cas où la marque antérieure possède un caractère distinctif particulier (24).
No puede excluirse que la similitud conceptual derivada del hecho de que dos marcas utilicen imágenes que concuerdan en la idea representada pueda crear un riesgo de confusión en caso de que la marca anterior posea un carácter particularmente distintivo (apartado 24).