Im Antrag ist der achtstellige KN-Code anzugeben.
Le code NC à huit chiffres est indiqué sur la demande.
Zudem werden sie unter einem anderen KN-Code eingereiht.
Ils relèvent par ailleurs d'un code NC différent.
Die Mitteilungen sind nach dem KN-Code aufzuschlüsseln.
Ces notifications sont ventilées par code NC.
Vereinfachte Verfahren bei Ausfuhr Achtstelliger KN-Code.
Procédures simplifiées à l'exportation code NC à huit chiffres.
Dies ergibt sich auch aus dem KN-Code.
Cela ressort également du code NC.
Beide Erzeugnisse fielen außerdem unter denselben KN-Code.
La requérante indique également que les deux produits relèvent du même code NC.
Der KN-Code wird nur informationshalber angegeben.
Ce code NC est mentionné à titre purement indicatif.
Der KN-Code wird nur informationshalber angegeben.
Ce code NC n'est fourni que pour information.
Der Antragsteller darf jedoch je Woche und achtstelligen KN-Code nur einen Lizenzantrag stellen.
Toutefois le demandeur ne peut présenter qu'une seule demande de certificat par semaine par code NC à huit chiffres.
Denaturierung, auch wenn diese Behandlung zu einem anderen achtstelligen KN-Code führt
dénaturation, même si cela aboutit à un code NC différent à huit chiffres
eine Beschreibung der Waren gemäß dem Code der Kombinierten Nomenklatur (KN-Code)
la description des produits selon la nomenclature combinée (code NC)
Diese Verordnung sollte daher geändert werden, damit sie auf den geltenden KN-Code verweist.
Il convient dès lors de modifier ce règlement de manière à prendre en compte le code NC en vigueur approprié.
Einige interessierte Parteien wandten ein, dass der KN-Code auch Einfuhren von rotem Phosphor umfasse.
Certaines parties intéressées ont fait valoir que le code NC couvrait également le phosphore rouge.
