The strategy and the programme structure underpinning the CCF is derived from the UNDP Advisory Note presented to the Government in May 1997, and the terminal review of the previous country programme.
La stratégie et la structure programmatique qui sont à la base du cadre de coopération avec le Cambodge sont tirées de la note d'orientation que le PNUD a présentée au gouvernement en mai 1997 et de l'examen final du précédent programme de pays.
The Advisory Note that was discussed earlier with the Government of Angola, donors and United Nations agencies provided the basis for identifying the orientation of the first country cooperation framework (CCF) for Angola.
L'orientation du premier cadre de coopération pour l'Angola a été déterminée sur la base de la note d'orientation qui a été examinée avec le Gouvernement angolais, les donateurs et les institutions des Nations Unies.
An Advisory Note based on an evaluation of 12 years of casework is in preparation by the CAO during 2012.
Le CAO prépare en 2012 une note d'information portant sur une évaluation de ses 12 années de traitement de dossiers.
This Advisory Note focuses on the import and production of genetically modified tropical aquarium fish but the NSNR (Organisms) apply to all genetically modified fish.
Cette note d'information met l'accent sur l'importation et l'élevage de poissons tropicaux d'aquarium génétiquement modifiés, mais le RRSN s'applique à tous les poissons génétiquement modifiés.
The Substances Management Advisory Note titled "Clarification in relation to the submission of Significant New Activity Notifications in application of the Canadian Environ-mental Protection Act, 1999" provides more detail on this subject. (see footnote l)
La note d'avis de la gestion des substances intitulée « Clarification relativement à la déclaration de nouvelle activité en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) » fournit plus de détails à ce sujet (voir référence l).
2.3 Domestic As described in the New Substances Program Advisory Note 2014-02, substances, including nanomaterials, not appearing on the DSL are considered new to Canada and may be subject to notification under the Regulations.
Comme le décrit la Note d'avis du Programme des substances nouvelles 2014-02, les substances, y compris les nanomatériaux, qui ne figurent pas sur la LIS sont considérées comme nouvelles au Canada et peuvent devoir être déclarées en vertu du Règlement.
To find out more, click on the Extended Advisory Note.
2007 July New Substances Program Advisory Note 2007-07 - Streamlining the notification process for naturally occurring micro-organisms with a low hazard potential
2007 Juillet Note d'information du Programme des substances nouvelles 2007-07 - Simplification du processus de déclaration pour les micro-organismes d'origine naturelle qui présentent un faible potentiel de risque
2005 December New Substances Program Advisory Note 2005-03a - Publication and coming into force of the New Substances Notification Regulations (Chemicals and Polymers) and administrative procedures to follow for notifications submitted before, on or after the coming into force
2005 Décembre Note d'information du Programme des substances nouvelles 2005-03a - Publication et entrée en vigueur du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) et procédures à suivre pour les déclarations soumises avant, à ou après l'entrée en vigueur
New Substances Advisory Note 2015-02: Phased-in coming into force dates for Significant New Activities applied to new substances under the Canadian Environmental Protection Act, 1999
Note d'avis du Programme des substances nouvelles 2015-02 : Dates d'entrée en vigueur progressive des nouvelles activités liées aux substances nouvelles aux termes de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
New Substances Program Advisory Note 2005-01 - The New Substances Program's initiation of the review of the Living Organisms provisions of the New Substances Notification Regulations (NSNR) 2004 June
Note d'information du Programme des substances nouvelles 2005-01 - Le Programme des substances nouvelles a amorcé l'examen des dispositions sur les organismes vivants du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles(RRSN) 2004 Juin
2015 March New Substances Advisory Note 2015-04 - Clarification in relation to certain micro-organisms listed by Chemical Abstract Services (CAS) Registry Number on the Domestic Substances List
2015 Mars Note d'avis du Programme des substances nouvelles 2015-04 - Précisions concernant certains micro-organismes inscrits avec un numéro d'enregistrement du Chemical Abstracts Service (CAS) sur la Liste intérieure des substances
Class NK sent an advisory note to all their offices and to all known owners of vessels with this type of lifeboat.
La société de classification a envoyé une note d'information à tous ses bureaux ainsi qu'à tous les propriétaires connus de navires utilisant ce type d'embarcation de sauvetage.