Examples with "B..2.15" and their translation in Frans
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B..2.15 The CVB auditor shall record the findings from the on-site visit and the witness audit.
B..2.15 L'auditeur de l'OVC consigne au rapport d'évaluation les résultats de la visite et de l'audit en présence de témoins.
Andere resultaten
In that case, the call option is not separately recognised as a derivative asset. B3.2.15
Dans ce cas, l'option d'achat n'est pas comptabilisée séparément comme un actif dérivé. B3.2.15
B..2.18 The CVB shall allow the applicanta time period for taking the necessary corrective actions.
B..2.18 L'OVC accorde un délai au demandeur pour qu'il mette en oeuvre les mesures correctives exigées.
B..2.13 The CVB auditor shall conduct at least one witness audit as a means of verifying that the applicant is satisfactory implementing its procedures.
B..2.13 L'auditeur de l'OVC réalise au moins un audit en présence de témoins pour s'assurer que le demandeur met en oeuvre ses procédures de manière satisfaisante.
Subsection B..2.11 of the Treasury Board directive provides the authority for the use of BHAs.
La sous-section B..2.11 de la directive du Conseil du Trésor explique l'autorisation pour l'utilisation des AGA.
B..2.10 The CVB auditor(s) shall carry out rigorous examination of a sampling of the applicant CB certification files.
B..2.10 L'auditeur de l'OVC procède à un examen rigoureux d'un échantillon des dossiers de certification de l'OCdemandeur.
If a transfer of a financial asset does not qualify for derecognition, the transferee does not recognise the transferred asset as its asset (see paragraph B3.2.15).
Si un transfert d'actif financier ne remplit pas les conditions de décomptabilisation, le cessionnaire ne comptabilise pas l'actif transféré comme son actif (voir paragraphe B3.2.15).
C..2.15 The CB shall ensure that the assigned VO conducts an opening meeting with a representative of the applicant to confirm the inspection objectives, scope and criteria.
C..2.15 L'OC s'assure que l'AV assigné tient une réunion d'ouverture avec un représentant du demandeur pour confirmer les objectifs, la portée et les critères de l'inspection.
B..2.17 The CVB shall establish its own reporting procedures in compliance with ISO/IEC 17011.
B..2.17 L'OVC détermine ses propres procédures de production de rapport en conformité avec les exigences de la norme ISO/CEI 17011.
B..2.16 For CBs that do not yet have clients in the organic sector, the CFIA and the CVBs shall jointly determine the appropriate evaluation system.
B..2.16 Lorsque des OC n'ont pas encore de clients dans le secteur biologique, l'ACIA et l'OVC déterminent ensemble le système d'évaluation approprié.
B..2.14 Electromagnetic isotope separators, designed for or equipped with, single or multiple ion sources capable of providing a total ion beam current of 50 mA or greater.
B..2.14 Séparateurs isotopiques électromagnétiques conçus pour ou munis de sources d'ions uniques ou multiples capables de fournir un flux ionique total égal ou supérieur à 50 mA. NOTA
B..2.12 The CVB auditor shall verify the competence of the personnel involved in the certification activities of the CBs, within the framework of the positions they occupy.
B..2.12 L'auditeur de l'OVC vérifie la compétence des membres du personnel qui prennent part aux activités de certification des OC, en fonction du poste qu'ils occupent.
B..2.19 Failure to implement the planned corrective actions may result in the CVB not recommending the CB accreditation to the CFIA.
B..2.19 Lorsque les mesures correctives exigées ne sont pas mises en œuvre dans les délais prescrits, l'OVC peut ne pas recommander l'agrément de l'OC à l'ACIA.