Examples with "C..2.14" and their translation in Frans
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C..2.14 The CB shall allow the applicant to refuse the selected VO in case of conflict of interest.
C..2.14 L'OC permet au demandeur de refuser l'AV choisi en cas de conflit d'intérêts.
Andere resultaten
C..2.11 List and briefly explain the use of any additional standard documentation used routinely. Top of Page
C..2.11 Dresser la liste et expliquer brièvement l'utilisation de toute documentation supplémentaire normalisée employée de façon régulière.
C..2.2.4 conduct an annual inspection at a time when organic product is being handled or according to C..2.11
C..2.2.4 réaliser une inspection annuelle à un temps où le produit biologique est manipulé ou comme il est décrit à la section C..2.11
C..2.11 In cases involving processing operations, on-site inspections may be carried out any time during the year.
C..2.11 L'inspection sur place des activités de transformation peut se faire en tout temps de l'année.
C..2.24 The CB shall ensure that the VO interviews people knowledgeable within the operation at the time of inspection.
C..2.24 L'OC s'assure que l'AV interroge des personnes qui connaissent l'exploitation actuelle.
C..2.10 The timing of the on-site inspection shall take place during the production season in cases involving producer operations.
C..2.10 L'inspection sur place des activités de production doit se faire pendant la saison de production.
C..2.12 The CB shall ensure that the applicant is contacted to arrange the logistics of the on-site inspection.
C..2.12 L'OC s'assure qu'on communique avec l'exploitant pour la planification logistique de l'inspection sur place.
implied claims, exclusion R..2.14, T..2.17
distinction entre discrimination et différenciation justifiable S.A..2
C..2.15 The CB shall ensure that the assigned VO conducts an opening meeting with a representative of the applicant to confirm the inspection objectives, scope and criteria.
C..2.15 L'OC s'assure que l'AV assigné tient une réunion d'ouverture avec un représentant du demandeur pour confirmer les objectifs, la portée et les critères de l'inspection.
C..2.17 The CB shall ensure that the land, premises and equipment not included in the scope of certification are identified and included in the application.
C..2.17 L'OC s'assure que les terres, les locaux et les équipements qui ne sont pas visés par la portée de la certification sont identifiés et inclus dans la demande.
B..2.14 Electromagnetic isotope separators, designed for or equipped with, single or multiple ion sources capable of providing a total ion beam current of 50 mA or greater.
B..2.14 Séparateurs isotopiques électromagnétiques conçus pour ou munis de sources d'ions uniques ou multiples capables de fournir un flux ionique total égal ou supérieur à 50 mA. NOTA
B..2.14 The CVB auditor shall, during the witness audits, examine the VO preparation for the inspection, and the implementation of the CB's inspection procedures.
B..2.14 L'auditeur de l'OVC, lors de l'audit en présence de témoins, examine la manière dont l'agent de vérification se prépare pour inspecter et mettre en oeuvre les procédures d'inspection de l'OC.
C..3.14 The CB shall ensure that the VO verifies that changes in the standards and requirements of the CBhave been effectively implemented by the operator.
C..3.14 L'OC veille à ce que l'AV vérifie que les modifications apportées aux normes et aux exigences de l'OC ont bien été prises en compte par l'exploitant.