Our Code applies to all employees in every business we operate worldwide.
Le code s'applique à tous les employés de toutes nos activités dans le monde entier.
Except as otherwise provided in the regulations, this Code applies to persons employed in agriculture.
Sauf disposition contraire des règlements, le présent code s'applique aux travailleurs agricoles.
The Code applies to employees who work under federal jurisdiction.
Le Code s'applique aux employés relevant de la compétence fédérale.
Despite its name, the Code applies to both private and public bodies.
Contrairement à ce que laisse entendre son nom, le Code s'applique aux organismes privés comme publics.
Therefore, the Code applies to in-house counsel.
Le Code s'applique donc aux conseillers juridiques d'entreprise.
Subject to the inconsistent provisions of a special act, this Code applies to all professional corporations.
Sous réserve des dispositions inconciliables d'une loi particulière, le présent code s'applique à toutes les corporations professionnelles.
This Code applies to all persons practicing snow sports.
Ce code s'applique à toutes les personnes pratiquant un sport de glisse.
The Code applies to both government and private sectors.
Le Code s'applique au gouvernement comme au secteur privé.
This Code applies to donors and other individuals.
Le code s'applique aux donateurs et aux autres particuliers.
This Code applies to all the employees.
Ce code s'applique à tous les employés.
The Code applies to persons of all ages.
Le Code s'applique aux personnes de tous âges.
The Code applies to all adherents that underwrite it.
Le code s'applique à tous ses signataires.
The Code applies to all aquatic organisms in fresh water and marine habitats.
Le Code s'applique à tous les organismes aquatiques des habitats dulcicoles ou marins.