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GSP Items
Vertaling van "GSP Items" in Frans
objets achetés
You are responsible for ensuring that your sale and exportation of the GSP Items complies with all laws and regulations of the country from which it is being exported.
Par ailleurs, en tant qu'importateur de l'objet, il vous appartient de veiller à ce que l'achat, l'importation, la possession et l'utilisation de celui-ci par vous-même ou par le consignataire soient conformes aux différentes lois et réglementations du pays de destination.
Your Seller has agreed to provide accurate and complete information about GSP Items and to respond timely to any requests for information from eBay and/or Pitney Bowes.
Votre vendeur a accepté de fournir des informations justes et complètes au sujet de l'objet du Programme GSP et de répondre promptement aux demandes d'informations de la part d'eBay ou de Pitney Bowes.
Pitney Bowes will not be responsible for posting the GSP Items back to the UK.
Par ailleurs, Pitney Bowes ne sera pas responsable du retour de l'objet au vendeur.
This is likely to apply mainly to GSP Items that are shipped from the UK to a location outside the European Union.
Cette disposition devrait s'appliquer principalement aux objets du Programme GSP expédié à partir du Royaume-Uni vers un emplacement situé à l'extérieur de l'Union européenne.
This is likely to apply mainly to GSP Items that are shipped from the UK to a location outside the European Union.
Cette situation concerne essentiellement les objets envoyés depuis le Royaume-Uni vers un pays situé hors de l'Union européenne.
At no time do eBay (or its affiliates), Pitney Bowes (or its affiliates) or the third party service providers, take title to GSP Items, except as provided in Section 12(b) below (Undeliverable Items).
A aucun moment eBay (ou ses sociétés apparentées), Pitney Bowes (ou ses sociétés apparentées) ou les fournisseurs logistiques, transporteurs, commissionnaires en douane, transitaires ou autres sous-traitants tiers sous contrat avec Pitney Bowes ne deviendront propriétaires de l'objet.
These Global Shipping Program Buyer Terms and Conditions ("Terms") apply to GSP Items that you purchase through GSP.
Les présentes Conditions d'utilisation du Service de livraison internationale pour les acheteurs (les « Conditions d'utilisation ») s'appliquent aux objets achetés dans le cadre du Service de livraison internationale.
The main GSP items (by import value) were motor vehicle parts, ferroalloys, monumental or building stone, precious metal jewellery, and electric motors and generators.
Les principaux articles relevant du schéma SGP (selon la valeur des importations) étaient les accessoires de véhicules automobiles, les ferroalliages, les pierres de taille ou de construction, les articles de bijouterie en métaux précieux, et les moteurs et machines génératrices électriques.
The import-weighted average on all GSP items is 4.2 per cent and on dutiable items is 5.6 per cent.
Le taux moyen pondéré prélevé sur tous les produits importés au bénéfice du SGP est de 4,2 pour cent et le taux moyen pondéré prélevé sur tous les produits importés passibles de droits est de 5,6 pour cent.
Your Seller has agreed to provide accurate and complete information about GSP Items and to respond timely to any requests for information from eBay and/or Pitney Bowes.
Il s'est engagé à fournir des informations exactes et complètes sur les objets achetés dans le cadre du Service de livraison internationale et à répondre en temps utile aux demandes d'informations d'eBay et/ou de Pitney Bowes.
Again, to illustrate the meaning of different headings by reference to Canada, the simple average rate on GSP items (where the GSP rate is less than the MFN rate) is 3.0 per cent.
Si l'on reprend l'exemple du Canada, la moyenne arithmétique des taux de droits prélevés sur les produits importés bénéficiant du SGP (taux SGP inférieur au taux NPF) est de 3,0 pour cent.
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Synoniemen voor GSP Items in het Engels
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