Chapter II of this regulation is devoted to technical assistance.
Le chapitre II de ce règlement est consacré à l'assistance technique.
Title II of the proposal concerns the specific rules applicable to contracts.
Le titre II de la proposition concerne les règles spéciales applicables aux contrats.
Section II of the report, as amended, was adopted.
La partie II du rapport, telle que modifiée, est adoptée.
Part II of the guidelines provide guidance for assigning minimum thicknesses.
La partie II des règles indique comment attribuer des valeurs d'épaisseur minimale.
Reference is made thereto in annex II of this report.
Cette question est abordée à l'annexe II du présent rapport.
Part II of said act shall apply to such proceedings.
La partie II de ladite loi s'applique à ces poursuites.
So, discover him in this tome II of his work.
Qu'on le découvre donc dans ce tome II de son oeuvre.
Part II of the code deals with health and safety issues.
La partie II du code traite des questions de santé et de sécurité.
These ratifications are detailed in title II of the report.
Ces ratifications sont détaillées dans le titre II du rapport.
Terminological questions were addressed in chapter II of his report.
Les questions de terminologie étaient abordées dans le chapitre II de son rapport.
A corresponding breakdown is set out in section II of the annex.
Le détail est donné dans la section II de l'annexe.
Judicial review is dealt with in chapter II of this paper.
Le contrôle juridictionnel est abordé au chapitre II du présent document.
They are detailed in part II of the annex.
On en trouvera le détail à la partie II de l'annexe.