Le chapitre II de ce règlement est consacré à l'assistance technique.
Chapter II of this regulation is devoted to technical assistance.
Le titre II de la proposition concerne les règles spéciales applicables aux contrats.
Title II of the proposal concerns the specific rules applicable to contracts.
Les fonctions essentielles sont énumérées à l'annexe II de cette directive.
The essential functions are listed in Annex II to that directive.
La liste des pays figure dans l'Annexe II de la proposition.
These countries are listed in Annex II to the proposal.
La partie II de ladite loi s'applique à ces poursuites.
Part II of said act shall apply to such proceedings.
Qu'on le découvre donc dans ce tome II de son oeuvre.
So, discover him in this tome II of his work.
Les questions de terminologie étaient abordées dans le chapitre II de son rapport.
Terminological questions were addressed in chapter II of his report.
Le détail est donné dans la section II de l'annexe.
A corresponding breakdown is set out in section II of the annex.
On en trouvera le détail à la partie II de l'annexe.
They are detailed in part II of the annex.
Ces projets sont définis au point II de l'annexe.
These projects are defined in section II of the Annex.
Des discussions sont en cours pour la phase II de la stratégie.
Discussions are ongoing for Phase II of the strategy.
Le passage de quatre paragraphes est dans la section II de l'article.
The four-paragraph passage is in Section II of the article.
La demanderesse a maintenant déposé la section II de sa demande.
The applicant has now filed Section II of its application.
