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Substances Program
Vertaling van "Substances Program" in Frans
Programme sur les substances
Programme de substances
programme relatif aux substances
In general, the proposed scheme follows the existing approach for the notification of micro-organisms under the New Substances Program, which takes into account differences in potential environmental and human exposure.
Généralement, le système proposé est conforme à l'approche utilisée actuellement pour la déclaration de microorganismes en vertu du Programme des substances nouvelles, laquelle tient compte des différences dans l'exposition potentielle de l'environnement et des humains.
The New Substances Program proposes to use accreditation bodies that have authority in certifying containment facilities under existing guidelines or guidelines yet to be established.
Le Programme des substances nouvelles propose le recours à des organismes d'accréditation qui auraient la compétence d'accorder une certification aux installations en fonction de lignes directrices existantes ou qui seront élaborées ultérieurement.
Notifiers were asked to give an overall score for their satisfaction with the "customer" services provided by the New Substances Program, and most are satisfied.
Les déclarants ont été priés de noter globalement leur degré de satisfaction à l'égard des services à la clientèle offerts par le Programme des substances nouvelles; la plupart se sont dits satisfaits.
made significant improvements to implementation of the New Substances Program in response to consensus-based recommendations of multistakeholder consultations
Importants progrès dans l'application du Programme des substances nouvelles, grâce aux recommandations consensuelles formulées dans le cadre de consultations multilatérales
This ability to act early makes the New Substances Program a unique and essential component of the federal management of toxic substances.
Cette capacité à agir dès le départ est une caractéristique du Programme des substances nouvelles qui le rend unique et en fait une composante essentielle de la gestion des substances « toxiques » à l'échelon fédéral.
improve the effectiveness of the New Substances Program in terms of the protection of human health and the environment
améliorer l'efficacité du Programme des substances nouvelles quant à la protection de la santé humaine et de l'environnement
This flow chart outlines the actions that can be taken after a risk assessment by the New Substances Program.
Cet organigramme décrit les mesures qui peuvent être prises après que le Programme des substances nouvelles a procédé à une évaluation des risques.
In 2005-06 the New Substances Program continued its international regulatory and scientific cooperation.
En 2005-2006, le Programme des substances nouvelles a poursuivi sa stratégie sur la réglementation et la coopération scientifique internationale.
may reduce time and cost for notifiers to submit a notification package to the New Substances Program
Elles pourront peut-être réduire le temps et les coûts engagés par les déclarants pour présenter un dossier de déclaration au Programme des substances nouvelles.
The information in the package is then assessed by the evaluators in the New Substances Program.
Ensuite, les renseignements contenus dans le dossier sont évalués par les évaluateurs du Programme des substances nouvelles.
Notifiers are moderately satisfied with the service delivery of the New Substances Program.
Ils sont moyennement satisfaits du service offert dans le cadre du Programme des substances nouvelles.
The New Substances Program is expanding the scope of the risk assessment summary project.
Le Programme des substances nouvelles élargit la portée du projet de résumés des évaluations des risques.
Under the New Substances Program, the substances are treated as if they were carcinogens.
Dans le Programme des substances nouvelles, les substances sont traitées comme si elles étaient cancérogènes.
Synoniemen voor Substances Program in het Engels
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