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TCEs
Vertaling van "TCEs" in Frans
Original works based on TCEs may be protected by copyright and related rights.
Les œuvres originales fondées sur des expressions culturelles traditionnelles peuvent être protégées par le droit d'auteur et les droits connexes.
The very process of preservation of TCEs can trigger concerns about their lack of legal protection.
Le processus même de conservation des expressions culturelles traditionnelles peut susciter des préoccupations liées à leur protection juridique insuffisante.
Draft provisions for the sui generis protection of traditional knowledge and TCEs are currently under negotiation.
Des projets de dispositions sur la protection sui generis des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles sont en cours de négociation.
The studies will enable governments to develop appropriate strategies and mechanisms for the protection, administration and management of national TCEs.
Ces études permettront aux gouvernements de mettre au point des stratégies et les mécanismes appropriés de protection, d'administration et de gestion des expressions culturelles traditionnelles nationales.
The project is also creating a labeling system to educate users about the appropriate use of various TCEs not protected by copyright.
Le projet crée également un système d'étiquetage pour informer les utilisateurs sur l'utilisation appropriée des diverses expressions culturelles traditionnelles qui ne sont pas protégées par le droit d'auteur.
Trademarks, geographical indications, industrial designs, and unfair competition law may offer direct or indirect protection to TCEs.
Les marques, les indications géographiques, les dessins et modèles industriels, et la loi sur la concurrence déloyale peuvent offrir une protection directe ou indirecte des expressions culturelles traditionnelles.
Codes, guidelines and practices relating to the recording, digitization and dissemination of TCEs
Codes, principes directeurs et pratiques existants en matière d'enregistrement, de numérisation et de diffusion des expressions culturelles traditionnelles
TCEs can sometimes be protected by existing systems, such as copyright and related rights, geographical indications, appellations of origin and trademarks.
Les expressions culturelles traditionnelles peuvent parfois être protégées par les systèmes en vigueur tels que le droit d'auteur et les droits connexes, les indications géographiques, les appellations d'origine et les marques.
As the above example illustrates, the acquisition, preservation, display, communication and re-use of elements from collections of TCEs raise unique, complex and sensitive questions.
Comme le montre l'exemple ci-dessus, l'acquisition, la conservation, l'exposition, la communication et la réutilisation des éléments de collections d'expressions culturelles traditionnelles soulèvent des questions délicates, complexes et bien particulières.
The collections of TCEs held in cultural institutions are priceless records of ancient traditions and community histories integral to indigenous peoples' identity and social continuity.
Les collections d'expressions culturelles traditionnelles conservées dans les institutions culturelles sont des témoins d'une valeur inestimable de l'histoire des communautés et de traditions anciennes qui font partie intégrante de l'identité et de la continuité sociale des peuples autochtones.
This publication offers intellectual property information for cultural institutions whose collections comprise TCEs and presents examples of best practices from around the world, drawn from various institutional and community experiences.
Cette publication contient des informations en matière de propriété intellectuelle à l'intention des institutions culturelles dont les collections renferment des expressions culturelles traditionnelles et présente des exemples de pratiques recommandées dans le monde entier, tirées d'expériences institutionnelles et communautaires diverses.
Proper IP rights management can prevent misappropriation and misuse of recordings of TCEs in line with the safeguarding, promotional and commercial strategies of the communities and institutions.
Une bonne gestion des droits de propriété intellectuelle peut empêcher l'appropriation illicite et l'utilisation abusive des expressions culturelles traditionnelles enregistrées, conformément aux stratégies de sauvegarde, de promotion et de commerce des communautés et des institutions.
Under a "positive protection" approach, the intellectual property systems enables holders, if they so wish, to acquire and assert intellectual property rights in their TK and TCEs.
Dans le cadre de la protection positive, le système de la propriété intellectuelle permet aux détenteurs qui le souhaitent d'acquérir et d'exercer des droits de propriété intellectuelle sur leurs savoirs traditionnels et leurs expressions culturelles traditionnelles.
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Synoniemen voor TCEs in het Engels
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