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TPMs
Vertaling van "TPMs" in Frans
One is a prohibition on access to works protected by TPMs.
La première est l'interdiction d'accès aux oeuvres protégées par des MPT.
Views varied widely on the quality of the TPMs adopted.
Les opinions émises au sujet de la qualité des MPT varient largement.
Two of these offences are relevant to TPMs.
Deux de ces infractions sont pertinentes aux MPT.
TPMs are often classified by their function.
Les MPT sont souvent classifiées selon leurs fonctions.
Since then, reliance on TPMs has become integral to the digital economy.
Depuis, le recours aux MPT est devenu partie intégrante de l'économie numérique.
However, such TPMs allow for use controls other than mere copying.
Cependant, pareilles MPT prévoient les contrôles de l'utilisation plutôt que la simple copie.
Use control TPMs are subject to a different set of conditions.
Les MPT de contrôle de l'utilisation sont assujetties à un jeu distinct de conditions.
The basic provision therefore does not protect use control TPMs.
Par conséquent, la disposition de base ne protège pas une MPT de contrôle de l'utilisation.
However, as indicated below, TPMs often display both sorts of characteristics.
Cependant, tel qu'il est indiqué ci-dessous, les MPT présentent souvent les deux types de caractéristiques.
The word "effective" is clearly meant to limit the parameters of legal protection afforded to TPMs.
Le mot « efficace » est nettement destiné à restreindre les paramètres de la protection juridique offerte aux MPT.
The question whether to afford legal protection to TPMs was one of the items considered.
La question de savoir s'il faut offrir une protection juridique aux MPT était l'un des points envisagés.
There is an important observation to be gleaned from any attempt to predict the future of TPMs.
Une importante observation se doit d'être signalée à l'égard de toute tentative de prédire l'avenir des MPT.
At present, TPMs are unable to detect whether they are protecting works subject to copyright.
À l'heure actuelle, les MPT ne permettent pas de détecter si elles protègent des œuvres assujetties au droit d'auteur.
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Synoniemen voor TPMs in het Engels
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