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The Code includes
Vertaling van "The Code includes" in Frans
le code comprend
le Code prévoit
ce code comprend
le code inclut
le code comporte
le code décrit
Le Code contient
the code includes computer code for booting up each one of the plurality directors
le code comprend un code machine servant à initialiser chaque élément de la pluralité d'ordinateurs-interpolateurs
a timer indicator indicating that the code includes data for implementing a timer on the apparatus
d'un indicateur de minuterie indiquant que le code comprend des données permettant de mettre en oeuvre une minuterie sur l'appareil
In addition to providing protection from discrimination based on specific enumerated grounds, the Code includes exemptions that may act as a defence to a claim of discrimination.
En plus d'offrir une protection contre la discrimination fondée sur des motifs précis, le Code prévoit des exemptions qui pourraient servir de défense en cas de plainte pour discrimination.
The Code includes some defences and exemptions to discrimination.
Le Code prévoit certaines défenses et exemptions.
the code includes JAVASCRIPT variables which point to articles on the content delivery server and the article template on the customer site
ce code comprend des variables JAVASCRIPT indiquant des articles sur le serveur de fourniture de contenus et le modèle d'article sur le site du client
The Code includes provisions on discrimination and requires that all members of the press have a duty to uphold the highest ethical standards.
Ce code comprend des dispositions relatives à la discrimination et stipule que tous les membres ont le devoir de respecter les normes éthiques les plus élevées.
The Code includes recommended practices for continual improvements in environmental performance.
Le code comprend des pratiques recommandées pour l'amélioration continue de la performance environnementale.
The Code includes a trial period for contracts that contain an early cancellation fee.
Le Code prévoit une période d'essai pour les contrats assujettis à des frais de résiliation anticipée.
The Code includes specific defences and exceptions that allow behaviour that would otherwise be discriminatory.
Le Code comprend des défenses et exceptions spécifiques qui permettent d'adopter des conduites qui autrement seraient discriminatoires.
The Code includes policy elements that support competition in the areas of mobile payments by
Le Code comprend des éléments de politique qui soutiennent la concurrence dans le secteur des paiements mobiles, notamment dans les buts suivants
The Code includes a precise description of the order and procedures of customs clearance and declaration of goods; introduces a new form of enforcing payment of customs duties and taxes - insurance contract (insurance policy).
Le Code comprend une description précise des mesures et procédures de dédouanement et de déclaration des marchandises; il introduit une nouvelle façon d'obtenir le paiement des droits et taxes de douane - contrat d'assurance (police d'assurance).
The Code includes penalties and punishments for those who are accomplices, as well as those who are directly responsible for the crime. The government promotes the abandonment of harmful practices in a number of national policies that cover population, health and women's issues.
Le Code prévoit des sanctions et des peines pour les responsables de ces délits et ceux qui s'en rendent complices112. Le gouvernement encourage l'abandon des pratiques nocives dans nombre de politiques nationales qui couvrent la population, la santé et les questions féminines.
The Code includes an Article to protect endangered species of animals.
Le Code comprend un article pour protéger les espèces d'animaux en voie de disparition.
Synoniemen voor The Code includes in het Engels
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