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The code includes a
Vertaling van "The code includes a" in Frans
Le code comprend une
The code includes a JAVA class having objects with associated attributes and also having at least one method.
Le code comprend une classe JAVA possédant des objets pourvus d'attributs associés et possédant également au moins un procédé.
The Code includes a precise description of the order and procedures of customs clearance and declaration of goods; introduces a new form of enforcing payment of customs duties and taxes - insurance contract (insurance policy).
Le Code comprend une description précise des mesures et procédures de dédouanement et de déclaration des marchandises; il introduit une nouvelle façon d'obtenir le paiement des droits et taxes de douane - contrat d'assurance (police d'assurance).
The code includes a name identifying the reference object or being associated therewith and being set to a name that is known to identify the first object.
Le code comprend un nom identifiant l'objet de référence, ou une désignation associée à cet objet et correspondant à un nom dont on sait qu'il identifie le premier objet.
On the other hand, the code includes a number of provisions to make information and documentation public.
Parallèlement, le code renferme un certain nombre de dispositions visant la publication de certains renseignements et documents.
wherein the code includes a unique identifier of the customization data stored at the hosting web site
le code renfermant un identifiant unique des données de personnalisation stockées sur le site web d'hébergement
The Code includes a list of specific grounds of discrimination.
Le Code dresse une liste de motifs précis de discrimination.
The Code includes a trial period for contracts that contain an early cancellation fee.
Le Code prévoit une période d'essai pour les contrats assujettis à des frais de résiliation anticipée.
The Code includes a procedure for arbitrating disputes between investors; the parties can also appeal to the domestic courts.
Le Code contient une procédure d'arbitrage des différends entre investisseurs; les parties peuvent également faire appel aux tribunaux nationaux.
Section 673 provides that "sentence" in this part of the Code includes a variety of orders, declarations and dispositions provided for under various Code provisions.
L'article 673 prévoit que, dans cette partie du Code, sont assimilées à une «sentence», une «peine» ou une «condamnation» différentes ordonnances, déclarations et décisions visées par un certain nombre de dispositions du Code.
The Code includes a separate chapter on marriage contracts, chapter VII, the relevant articles of which are cited below
Le contrat de mariage fait l'objet du chapitre VII du Code de la famille, dont les articles sont énoncés ci-après
The Code includes a section specifying possible disciplinary action for misconduct (Exhibit 14, at page 18) and a section detailing the leadership role of managers (Exhibit 14, at page 19).
Il comprend aussi une section décrivant les diverses mesures disciplinaires qui peuvent être imposées en cas d'inconduite (pièce 14, à la page 18) et une section décrivant le leadership que doivent exercer les chefs d'équipe (pièce 14, à la page 19).
Computer software is defined as a literary work under the Code, and the Code includes a fair-use provision on decompilation of software.
Le Code considère les logiciels d'ordinateur comme des œuvres artistiques et comporte une disposition relative à l'utilisation loyale pour la décompilation des logiciels.
Comments One commentator, although not fundamentally opposed to the proposed Dioxin and Furan target and schedule, noted that the Code includes a concentration-based guideline.
Un intervenant, bien qu'il ne s'oppose pas fondamentalement à la cible et à l'échéancier pour les dioxines et les furannes, fait remarquer dans ses observations que le code comprend des lignes directrices basées sur la concentration.
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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