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analysis would apply
Vertaling van "analysis would apply" in Frans
analyse s'appliquerait
I assume that what you're saying is that this very analysis would apply to the routine police evidence provision.
Je présume que vous voulez dire que cette analyse s'appliquerait à la disposition relative aux éléments de preuve de routine recueillis par la police.
The same analysis would apply to a situation where a CCPC carrying on a real estate property realizes a capital gain upon the sale of one of its rental properties.
La même analyse s'appliquerait dans un cas où une SPCC propriétaire de biens immobiliers réaliserait un gain en capital à la vente de l'un de ses immeubles locatifs.
Under the facts of this case, this same analysis would apply if other credible witnesses of past encounters similar 10 were 10 surface...
Pour les faits de cette affaire, la même analyse s'appliquerait si d'autres témoins crédibles de rencontres passées semblables à celle de Melle Banon devaient faire surface...
This uncertainty derived especially from the report of the "Second beer panel" (DS23/R), though it was not clear that the same analysis would apply to services.
Cette incertitude découlait en particulier du rapport du "deuxième Groupe spécial sur la bière" (DS23/R), bien qu'il ne soit pas clair que la même analyse s'appliquerait aux services.
While the present case study examined Re/Max International, the same analysis would apply to other real estate agencies.
La présente étude de cas a porté sur Re/Max International, mais la même analyse s'appliquerait à d'autres sociétés immobilières.
Thailand considers that the same analysis would apply here, but with even more force given that Poland has not raised a claim under Article 12 of the Anti-Dumping Agreement.
La Thaïlande estime que la même analyse s'appliquerait en l'espèce, mais avec encore plus de force étant donné que la Pologne n'a pas présenté d'allégations au titre de l'article 12 de l'Accord antidumping.
The same analysis would apply if instead of the Hynix figures, we were to use the figures from US Figure 1, as summarized in the US Second Submission.
La même analyse s'appliquerait si les chiffres concernant Hynix étaient remplacés par ceux tirés de la Figure nº 1 des États-Unis, tels que reproduits dans la deuxième communication des États-Unis.
A similar analysis would apply in situations where the majority of the shares of a corporation are owned by public companies.
Une analyse semblable serait possible dans les situations où la majorité des actions d'une société appartiennent à des sociétés publiques.
In the services context, a very different analysis would apply, since there would only be one industry, the transportation industry, which would benefit from that expenditure.
Dans le contexte des services, une analyse très différente prévaudrait, puisque seule une industrie, l'industrie des transports, bénéficierait de telles dépenses.
If "increased imports" meant only the increase in imports, then the causation analysis would apply only to the increase, and would have to ignore pre-existing import levels.
Si l'expression "increased imports" désignait seulement l'accroissement des importations, alors l'analyse du lien de causalité ne s'appliquerait qu'à l'accroissement et ne devrait pas tenir compte des niveaux préexistants des importations.
The same analysis would apply even if the entity does not expect to receive all of the contractual cash flows (eg some of the financial assets are credit impaired at initial recognition).
L'analyse resterait valable même si l'entité ne s'attendait pas à percevoir la totalité des flux de trésorerie contractuels (par exemple, si certains des actifs financiers étaient dépréciés lors de la comptabilisation initiale).
The same analysis would apply if the borrower is able to choose between the lender's various published interest rates (eg the borrower can choose between the lender's published one-month variable interest rate and the lender's published three-month variable interest rate).
La même analyse s'applique si l'emprunteur peut choisir entre divers taux d'intérêt publiés par le prêteur (par exemple, si l'emprunteur peut choisir entre les taux d'intérêt variables à un mois et à trois mois publiés par le prêteur).
The note's analysis would apply to each WTO body.
L'analyse présentée dans la note s'appliquerait à chacun des organes de l'OMC.
Synoniemen voor analysis would apply in het Engels
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