Cookies for purely analytic purposes should be exempted from the rule.
Les cookies à fins purement analytiques devraient être exemptés de la règle.
If registered, exporters can be exempted from several customs clearance procedures.
Les exportateurs enregistrés peuvent être exemptés de plusieurs procédures de dédouanement.
Students can be exempted from swimming classes with a valid medical certificate.
Les élèves peuvent être dispensés de cours de natation avec un certificat médical valide.
LDCs that are implementing safeguard actions should be exempted from undertaking compensatory measures.
Ceux qui en prennent devraient être dispensés de mesures compensatoires.
Thus, municipal paid parking cannot be exempted.
Ainsi, les stationnements payants des villes ne peuvent être exonérés.
This charity could be exempted from tax because of its humanitarian work.
Cette association caritative pourrait être exonérée de taxe en raison de son activité humanitaire.
In such a scenario the agreement is likely to be exempted.
Dans ce cas, l'accord aurait toutes les chances d'être exempté.
Micro, small and medium enterprises may be exempted from this requirement.
Les micro, petites et moyennes entreprises peuvent être exemptées de cette obligation.
Gas used only for cooking purposes may be exempted from this requirement.
Le gaz utilisé exclusivement pour la cuisine peut être exempté de cette obligation.
Only a few kinds of products can be exempted from return*.
Seuls quelques types de produits peuvent être exemptés de retour .
I don't think that any federally regulated organization should be exempted.
Je ne crois pas qu'une organisation sous réglementation fédérale devrait être exemptée.
Certain uses may be exempted from the requirement to be authorised.
Certaines utilisations peuvent être exemptées de l'exigence d'autorisation.
Now, upon application, trucking companies could be exempted as well.
Dorénavant, les entreprises de camionnage pouvaient également être exemptées sur demande.