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cca classes
Geflecteerde vorm van cca class
Vertaling van "cca classes" in Frans
catégories de DPA
catégories de la DPA
Catégories aux fins de la DPA
There are 40-odd CCA classes and a lot of...
Il existe une quarantaine de catégories de DPA et beaucoup de...
As shown in the table presented in the Annex, additions to the previously mentioned CCA classes represented about 90 per cent of all additions in the transportation sector in 1997.
Comme l'indique le tableau présenté à l'annexe, les ajouts aux catégories de DPA déjà mentionnées ont représenté environ 90 % de tous les ajouts dans le secteur du transport en 1997.
Most of the CCA classes are subject to the declining balance depreciation method whereby the eligible CCA rate is applied on the undepreciated balance at the end of the year.
La plupart des catégories de DPA sont assujetties à la méthode de l'amortissement dégressif, en vertu de laquelle le taux de la DPA admissible est appliqué au solde non amorti à la fin de l'année.
In addition, as previously noted, certain CCA classes include both assets that are eligible and assets that are not eligible for accelerated CCA (e.g., Class 7 and Class 41).
En outre, comme il a été indiqué, certaines catégories de DPA comprennent des biens admissibles à la DPA accéléré et d'autres qui ne le sont pas (p. ex., la catégorie 7 et la catégorie 41).
Two new CCA classes will be created: Class 54 for zero-emission passenger vehicles that would otherwise be included in Class 10 or 10.1, and Class 55 for zero-emission vehicles that would otherwise be included in Class 16.
Deux nouvelles catégories de DPA seront créées : la catégorie 54 pour les véhicules de tourisme zéro émission qui seraient par ailleurs compris dans la catégorie 10 ou 10.1; et la catégorie 55 pour les véhicules zéro émission qui seraient par ailleurs compris dans la catégorie 16.
Tax rates, deductions, CCA classes, capital gains, capital gains strips, you name it-everything should be looked at.
Les taux d'impôt, les déductions, les catégories de DPA, les gains en capital, les déductions pour gain en capital, et tout le reste, tout devrait être examiné.
There are nine CCA classes of particular importance to the transportation sector.
Il existe neuf catégories de DPA qui sont particulièrement importantes pour le secteur du transport.
The following compares the two CCA classes for vehicles:
Voici une comparaison des deux catégories pour les véhicules :
In various submissions we have referred to reduction of the number of CCA classes.
Dans divers mémoires, nous avons également recommandé la réduction du nombre de catégories de DPA.
We list most of the classes and their rates in the CCA classes of commonly used business assets chart.
Vous trouverez la plupart des catégories et leur taux respectif dans le tableau Catégories des biens les plus utilisés dans une entreprise aux fins de la DPA.
For a more complete list of classes and rates, see the chart "CCA classes" on page 204.
Vous trouverez la plupart des catégories et des taux correspondants dans le tableau «Catégories aux fins de la DPA», à la page 231.
Second, the range of stationary electrical energy storage equipment eligible under CCA Classes 43.1 and 43.2 will be clarified and expanded to explicitly allow a much broader range of equipment ancillary to eligible generation equipment.
Deuxièmement, la gamme des équipements stationnaires de stockage d'énergie électrique admissibles au titre des catégories 43.1 et 43.2 de la DPA sera clarifiée et élargie de façon à permettre explicitement une gamme nettement supérieure d'équipements accessoires aux équipements de production admissibles.
Classes 2, 10, and 28 referred to in the former bulletin have been updated to reflect the current applicable CCA classes.
Les mentions des catégories 2, 10 et 28 faites dans la version précédente du bulletin ont été mises à jour pour tenir compte des catégories actuelles de la DPA.
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Synoniemen voor cca classes in het Engels
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