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changes subsequent
Vertaling van "changes subsequent" in Frans
changements postérieurs
Under the equity method the shareholding is initially recorded at cost and is then adjusted to take into account changes subsequent to the investor's acquisition of a share of the net assets of the controlled entity.
En vertu de cette méthode, la participation est initialement enregistrée au coût et ensuite ajustée pour prendre en compte les changements postérieurs à l'acquisition de la quote-part de l'investisseur dans l'actif net de l'entreprise détenue.
That is because in such a system, just as in other systems of duty collection, there may be changes subsequent to the imposition of the duty, which may necessitate a duty assessment proceeding.
La raison en est le fait que dans un tel système, tout comme dans d'autres systèmes de recouvrement des droits, il peut y avoir des changements postérieurs à l'imposition du droit, qui peuvent exiger une procédure de fixation des droits.
The changes subsequent to the 1996 Harmonized System revision were also reflected where appropriate in this notification.
Les changements postérieurs à la révision de 1996 du Système harmonisé ont été indiqués dans la notification quand il y avait lieu de le faire.
Changes subsequent to the procedural act of filing the notice of appeal have no retroactive effect on the validity of the appeal fee payment made.
Les changements postérieurs à l'acte de procédure consistant à déposer l'acte de recours n'ont aucun effet rétroactif sur la validité du paiement de la taxe de recours qui a été effectué.
Soil exhibited volume changes subsequent to freeze/thaw.
Le sol a subi des changements de volume à la suite du gel/dégel.
As appropriate, some of the changes subsequent to then are indicated in the text.
Là où il y a lieu, certains des changements subséquents à ces années sont indiqués dans le texte.
The constitutional and legislative changes subsequent to her mission have apparently promised increased human rights safeguards.
Les modifications constitutionnelles et législatives intervenues après sa mission portaient apparemment la promesse d'une meilleure protection des droits de l'homme.
If there were changes subsequent to the articles, then the board resolution stating the change would be included in this type of record.
Si des changements sont apportés ultérieurement, la résolution adoptée par le conseil à cet égard doit figurer dans ce type de document.
and applying the data changes subsequent to the stored synchronisation event for the or each device.
et à appliquer les modifications de données après l'événement de synchronisation stocké pour le dispositif ou pour chaque dispositif.
Although the interviews and analyses were completed before the new communications policy took effect, this report takes account of the changes subsequent to this policy coming into force.
Bien que les entrevues et les analyses aient été complétées avant la mise en application de la nouvelle PCGC, le présent rapport tient compte des modifications apportées avec l'entrée en vigueur de cette politique.
While it is true that both complainants argued that the changes subsequent to 1 April 2001 did not affect the nature of their legal claims, they both consequently also argued that the measures should be found to have remained inconsistent with the same provisions.
S'il est vrai que les deux plaignants ont affirmé que les changements intervenus après le 1er avril 2001 ne modifiaient pas la nature de leurs allégations juridiques, ils ont aussi affirmé en conséquence qu'il faudrait constater que les mesures restaient incompatibles avec les dispositions citées.
If the responsible manager changes subsequent to the PIMS registration of the person with a priority entitlement, it is not necessary to have a new attestation form signed by the new manager.
Si le gestionnaire responsable change une fois l'inscription du bénéficiaire de priorité effectuée, il n'est pas nécessaire que le nouveau gestionnaire signe un nouveau formulaire d'attestation.
A PDF proof depicting position and size of logo's to be printed is included with each order, any changes subsequent will be billed.
Une épreuve en format PDF indiquant la position et la taille du logo à imprimer est incluse avec toutes les commandes, tout changement apporté par la suite sera facturé.
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Synoniemen voor changes subsequent in het Engels
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