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code outlines
Vertaling van "code outlines" in Frans
code décrit
code présente
code donne
code précise
Code énonce
Code définit
The code outlines the fundamental requirements of a strong regulatory program, including inspection practices and enforcement.
Le code décrit les exigences fondamentales d'un bon programme de réglementation, y compris les inspections et les mesures coercitives.
The code outlines the procedures relating to importing, exporting, and the storing or processing of goods prior to payment of customs charges.
Le code décrit les procédures relatives à l'importation, l'exportation et le stockage ou le traitement des marchandises avant le paiement des frais de douane.
The code outlines a process for dealing with transgressions and is designed to be perceptibly fair, easy to understand and transparent.
Le code présente un processus pour traiter des transgressions et est conçu pour être visiblement équitable, facile à comprendre et transparent.
This code outlines the banks' standards for branch employees selling credit, travel and personal accident insurance.
Ce code présente les normes adoptées par les banques à l'intention des employés des succursales qui sont chargés d'offrir de l'assurance crédit, voyage et accident personnel.
This code outlines the values and behaviours that all public servants at Canadian Heritage are expected to demonstrate in the execution of all activities related to the Department's mandate and in the creation of a healthy and productive workplace.
Le présent code donne, dans les grandes lignes, les valeurs et les comportements que tous les fonctionnaires de Patrimoine canadien doivent adopter dans toutes les activités liées à la réalisation du mandat du Ministère et dans la création d'un milieu de travail sain et productif.
This Code outlines examples of behaviour that can be reasonably expected from our employees.
Ce code donne des exemples du comportement qu'on peut raisonnablement attendre des employés.
The code outlines criteria that the food and beverage industry will use to determine which advertisements are considered primarily directed at children, and it is the same industry that will determine the nutrient criteria in order to assess which foods are subject to the self-regulatory restrictions.
Le code décrit les critères que l'industrie des aliments et des boissons utilisera pour déterminer quelles publicités sont principalement destinées aux enfants, et c'est cette même industrie qui définira les critères nutritionnels à appliquer pour déterminer quels aliments sont soumis aux restrictions autoréglementaires.
The Code outlines employees' responsibilities while at work under section 126.
Le Code décrit les responsabilités de l'employé au travail à l'article 126.
Section 3 of this Code outlines several steps in the production of seeds where the application of GAP is aimed at preventing microbial pathogen contamination of seeds.
La section 3 du Code décrit les diverses étapes de la production des graines à germer, où le recours aux bonnes pratiques agricoles permet de prévenir la contamination de ces graines.
Objectives This Code outlines the values and expected behaviours that guide public servants in all activities related to their professional duties.
Le présent code donne, dans leurs grandes lignes, les valeurs et les comportements que doivent adopter les fonctionnaires dans toutes les activités liées à l'exercice de leurs fonctions professionnelles.
This Code outlines the standards that must be respected by CAE, its employees as well as those individuals or organizations working on CAE's behalf and sets the tone for appropriate conduct.
Ce même code présente les normes que doivent respecter CAE, ses employés ainsi que les personnes, entreprises ou organismes exécutant des fonctions pour le compte de CAE et donne le ton à ce qui est considéré comme une conduite convenable.
108 Section 129 of the Code outlines the role of a health and safety officer where the parties continue to disagree about a work refusal.
108 L'article 129 du Code décrit le rôle de l'agent de santé et de sécurité dans les cas où les parties continuent de diverger d'opinion à propos d'un refus de travailler.
Our Code outlines the actions and behaviors expected from every person so that all who interact with Vertiv can consistently rely on our honesty and integrity.
Notre Code décrit les actions et les comportements attendus de tous, de sorte que toutes les personnes amenées à interagir avec Vertiv puissent toujours compter sur notre honnêteté et notre intégrité.
Synoniemen voor code outlines in het Engels
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