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computer programs as such
Vertaling van "computer programs as such" in Frans
programmes d'ordinateur en tant que tels
programmes informatiques en tant que tels
programmes d'ordinateurs en tant que tels
programmes d'ordinateur en tant que tel
Therefore computer programs as such are not patentable.
Les programmes d'ordinateur en tant que tels ne sont donc pas brevetables.
Computer-related inventions are patentable, except computer programs as such.
Les inventions dans le domaine informatique sont brevetables, à l'exception des programmes d'ordinateur en tant que tels.
Parliament therefore adopted amendments to ensure that computer programs as such could not be patented.
Ils ont adopté des amendements visant à garantir que des programmes informatiques ne puissent, en tant que tels, être brevetés.
This is not the case, however, for computer programs as such, for they are excluded even when their "content" is of a technical nature.
Cela ne vaut pas toutefois pour les programmes d'ordinateurs en tant que tels, puisqu'ils demeurent exclus même si leur "contenu" est de nature technique.
It is important to draw a border between technical inventions, which belong to the material world and are patentable, while computer programs as such are protected by copyright like mathematics, ideas, information...
Il est important d'établir une distinction entre les inventions techniques, qui appartiennent au monde physique et sont brevetables, et les programmes d'ordinateurs en tant que tels, qui sont protégés par le droit d'auteur, comme les mathématiques, les idées, les informations...
Claims 1 and 2 were found invalid because they related to computer programs as such.
Les revendications 1 et 2 ont été déclarées nulles au motif qu'elles concernaient des programmes d'ordinateur en tant que tels.
schemes, rules and methods for performing mental acts, playing games or doing business, and computer programs as such (note: there is extensive case law on these subjects, please consult us)
les plans, principes et méthodes dans l'exercice d'activités intellectuelles, en matière de jeu ou dans le domaine des activités économiques, ainsi que les programmes d'ordinateur en tant que tels (note : il existe une vaste jurisprudence à ce sujet - consultez-nous)
The Board concluded that "computer programs as such" referred only to those that were non-technical in character.
Le comité a conclu que "les programmes informatiques en tant que tels" ne visaient que ceux qui étaient de caractère non technique.
However, the Board wishes to distinguish the cited decision T 204/93, in so far as the latter purports to exclude all computer programs as such, ie irrespective of their contents.
La Chambre estime néanmoins que la décision T 204/93 qu'elle vient de citer doit être considérée à part dans la mesure où elle vise à exclure de la brevetabilité tous les programmes d'ordinateurs en tant que tels, quel que soit leur contenu.
Parliament adopted amendments to ensure that computer programs as such could not be patented.
Le Parlement a par conséquent modifié le texte pour que les programmes informatiques ne puissent être brevetés en tant que tels.
In Dutch patent law computer programs as such are excluded from patent protection.
Selon la Loi néerlandaise sur les brevets, les programmes informatiques eux-mêmes ne peuvent bénéficier de la protection conférée par un brevet.
The non-patentability of computer programs as such under subsection 2(c) of Article 5 of Law No. 1733/1987, does not preclude the patenting of computer-related inventions.
La non-brevetabilité des programmes d'ordinateur en tant que tels prévue au paragraphe 2 c) de l'article 5 de la Loi nº 1733/1987 n'empêche pas de breveter les inventions liées à l'ordinateur.
There is an elegant indirect way to effectively grant full patent protection for computer programs as such while avoiding the recent incoherences of the EPO and BGH jurisdiction.
Il y a une manière indirecte élégante d'accorder efficacement la totale protection par un brevet pour des programmes d'ordinateurs en tant que tels tout en évitant les incohérences récentEs de la juridiction de l'OEB et de BGH.
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