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A plurality of independent claims in different categories may constitute a group of inventions so linked as to form a single general inventive concept.
Une pluralité de revendications indépendantes de catégories différentes peut constituer un groupe d'inventions liées entre elles de manière à former un seul concept inventif général.
Second, as I pointed out earlier, these same persons cannot constitute a group within the meaning of s.
D'autre part, comme je l'ai souligné antérieurement, ces mêmes personnes ne sauraient constituer un groupe au sens de l'art.
though not meeting either of the above two criteria, constitute a group of buildings, none of which is separated from its nearest neighbour by more than 200 metres.
quoique ne répondant à aucune des deux conditions précitées, constituent un ensemble de constructions dont aucune n'est distante de plus de 200 mètres de la construction la plus proche.
Though not coming within either of the above two requirements constitute a group of buildings, none of which is separated from its nearest neighbour by more than 200 metres.
Ou bien, quoique ne répondant à aucune des deux conditions précitées, constituent un ensemble de constructions dont aucune n'est distante de plus de 200 mètres de la construction la plus proche.
Genocide survivors constitute a group with particular challenges that must be addressed with sensitivity.
Les survivants du génocide sont un groupe qui rencontre des difficultés particulières qu'il convient d'aborder avec tact.
They constitute a group designated to guide all of humanity.
Ils constituent un groupe désigné pour guider l'humanité tout entière.
constitute a group and are provided on one end of the rotary shaft
constituant un groupe et étant disposées sur une extrémité de l'arbre rotatif
Women in prison constitute a group with distinctive needs, biological as well as gender specific.
Les femmes incarcérées constituent un groupe ayant des besoins spécifiques, biologiques et liés au genre.
Families would be exempt from this review because they constitute a group of two or more people.
Une famille serait donc exemptée de cette révision puisqu'elle constitue un groupe de deux personnes ou plus.
The catechins contained in it constitute a group of compounds with antiatherosclerotic activity as well as anti-inflammatory and antibacterial properties.
Les catéchines qu'il contient constituent un groupe de composés ayant une activité antiathérosclérotique ainsi que des propriétés anti-inflammatoires et antibactériennes.
Reservations with 10 rooms or more per night constitute a group.
Les réservations de 10 chambres ou plus par nuit constituent un groupe.
Married women constitute a group which responds to incentives, as shown by experimental and sample survey studies.
Les femmes mariées constitue un groupe dont le comportement est influencé par des incitations ainsi que les études d'expériences et d'échantillonnage l'ont démontré.
Cutaneous T cell lymphomas constitute a group of skin cancers characterized by the accumulation of malignant T cells in the skin.
Les lymphomes cutanés à cellules T constituent un groupe de cancers cutanés caractérisés par l'accumulation de lymphocytes T malins dans la peau.
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