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continue a coverage
Examples with "continue a coverage" and their translation in Frans
decline to issue a contract, terminate a contract, refuse to renew a contract, refuse to provide or continue a coverage or endorsement, or charge a premium in excess of any filing made by the insurer for any reason that is,
refuser d'établir ou de renouveler un contrat, le résilier, refuser d'offrir ou de maintenir une couverture ou un avenant ou demander une prime supérieure à celle indiquée dans un des documents qu'il a déposés pour tout motif qui satisfait aux conditions suivantes
Rules under Section B for refusing to provide or continue a coverage of rebuilt vehicles are acceptable.
Les règles de la section B prévoyant le refus d'établir ou de maintenir la couverture pour les véhicules remis à neuf sont acceptables.
(Section 208b.) Insurers must file with the Commission a list of the grounds for which the insurer declines to issue; terminates; refuses to renew; or refuses to provide or continue a coverage or endorsement.
Les assureurs doivent déposer devant la Commission une liste des motifs pour lesquels ils refusent d'établir ou de renouveler un contrat, ou le résilient, ou refusent d'offrir ou de maintenir une couverture ou un avenant.
When listing underwriting rules for refusing to provide or continue a coverage, you must be specific as to what coverage will be refused or how it will be limited, and under which circumstances.
Lors de la présentation de la liste des règles de souscription prévoyant le refus de fournir ou de maintenir en vigueur une garantie, vous devez préciser la garantie refusée ou la façon dont elle sera limitée, ainsi que les circonstances pertinentes.
Andere resultaten
LTD coverage continues a portion of your income if you are disabled beyond the six months for which you receive short-term disability benefits.
Cette assurance garantit qu'une portion du salaire de l'employé lui est versée s'il a déjà reçu six mois d'allocations d'assurance-invalidité à court terme.
Global vitamin A coverage continues to improve and greater emphasis is being given to therapeutic feeding for severe acute malnutrition, including through community-based approaches and the use and local production of ready-to-use therapeutic foods.
La couverture mondiale en vitamine A continue de s'améliorer et on insiste davantage sur l'alimentation thérapeutique en cas de malnutrition aiguë grave, notamment par des approches communautaires et l'utilisation et la production locales d'aliments thérapeutiques tout prêts.
If a premium payment is missed, this protection may automatically continue coverage for a fixed period.
Si une prime n'est pas payée, la couverture pourra être maintenue en vigueur automatiquement pendant une période donnée.
Health Canada is proposing to continue using a population coverage approach to set the DVs for vitamins and mineral nutrients
We are also concerned that the non-comprehensive approach may provide a disincentive for public drug plan formularies to continue their coverage of a broad range of prescription medicines and provide a disincentive to expand coverage to include new drugs in the future.
Nous craignons également que l'approche non exhaustive ne dissuade les régimes publics d'assurance médicaments de continuer à couvrir une large gamme de médicaments sous ordonnance et d'étendre la couverture à de nouveaux médicaments à l'avenir.
Certain conditions must be maintained in order to continue coverage as a student, therefore please refer to Section 4 (Condition of Entitlement) or the Conditions of Entitlement on the form PWGSC-TPSGC 2002. 2 - Allowances to Children
Certains critères doivent être respectés pour que l'admissibilité de l'étudiant soit maintenue. Voyez à cette fin la partie 4 (Critères d'admissibilité) ou les Conditions d'admissibilité sur le formulaire PWGSC-TPSGC 2002. 2 - Allocation d'enfant
These agreements are of great importance to further expand the existing network infrastructure of so we can continue to provide a comprehensive coverage of all services, both SMS and registered electronic communications.
Ces accords ont une grande importance pour continuer de renforcer les infrastructures du réseau actuel de et ainsi pouvoir continuer de fournir une ample couverture dans tous les services, du SMS aux communications électroniques certifiées.
The above scheme can allow a mobile terminal moving from an area having 4G network coverage to another area only having 2G/3G network coverage to continue a call while maintaining the call to be in an encrypted state.
Le schéma ci-dessus peut permettre à un terminal mobile se déplaçant d'une zone possédant une couverture de réseau 4G vers une autre zone n'ayant qu'une couverture de réseau 2G/3G de poursuivre un appel tout en maintenant l'appel destiné à être dans un état chiffré.
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Synoniemen voor continue a coverage in het Engels
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