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did DOC
Vertaling van "did DOC" in Frans
le DOC a-t-il
le DOC avait-il
le DOC a
In this case, did DOC attach any relevance to
En l'espèce, le DOC a-t-il accordé le moindre intérêt
In determining the amount attributable to the period of investigation [POI], did DOC take into account that the claims would be paid as submitted over a nine-year period with no maximum or minimum amount?
En déterminant le montant imputable à la période visée par l'enquête, le DOC a-t-il tenu compte du fait que les créances seraient honorées dans l'ordre où elles sont présentées sur une période de neuf ans, aucun montant maximum ni minimum n'étant fixé?
Based on the record, did DOC find in the context of the investigation that data submitted by Tembec for the Forest Products Group was not reliable?
Sur la base du dossier, le DOC a-t-il constaté, dans le cadre de l'enquête, que les données concernant le Groupe des produits forestiers, communiquées par Tembec, n'étaient pas fiables?
In particular, did DOC disregard West Fraser's British Columbia revenues from sales to affiliated parties on the ground that they were made at "inflated, non-market prices"?
En particulier, le DOC a-t-il ignoré les recettes de West Fraser en Colombie-Britannique tirées des ventes aux parties affiliées au motif qu'elles étaient faites à des "prix gonflés, qui n'étaient pas ceux du marché"?
Did DOC consider the above findings in the context of the investigation?
Le DOC a-t-il tenu compte des constatations susmentionnées dans le cadre de l'enquête?
Nor did DOC fail to take into account any export transactions, as the overall amount of dumping found was divided over the full amount of all export transactions in order to calculate a margin of dumping.
Il n'a pas non plus omis de prendre en compte telles ou telles transactions à l'exportation, étant donné que le montant de dumping global constaté a été divisé par le montant intégral de toutes les transactions à l'exportation afin de calculer une marge de dumping.
Or, did DOC allocate the whole amount booked by the company to the POI?
Ou bien le DOC a-t-il imputé la totalité de la somme provisionnée par la société sur la période visée par l'enquête?
If not, did DOC gather that information when examining whether the requirements of Article 5.3 were met? 14.
Dans la négative, le DOC avait-il recueilli ces renseignements lorsqu'il a examiné si les prescriptions de l'article 5.3 étaient respectées? 14.
If not, did DOC gather that information when examining whether the requirements of Article 5.3 were met?
Dans la négative, le DOC avait-il recueilli ces renseignements lorsqu'il a examiné si les prescriptions de l'article 5.3 étaient respectées?
Could the US please direct the Panel to where on the record did DOC make such determinations?
Les États-Unis pourraient-ils indiquer au Groupe spécial à quel endroit dans le dossier le DOC a fait de telles déterminations?
Could the US please indicate which of the methodologies in Article 2.2.2 did DOC use to determine the SG&A for Tembec?
Les États-Unis pourraient-ils indiquer quelle méthode parmi celles qui sont mentionnées à l'article 2.2.2 le DOC a utilisée pour déterminer les frais d'administration et de commercialisation et les frais de caractère général de Tembec?
Did Doc have a place nearby somewhere where he could be alone?
Doc avait un endroit quelque part ici. où il pouvait être seul?
Did Doc say it's okay for you to be riding?
Le docteur a dit que tu pouvais monter ?
Synoniemen voor did DOC in het Engels
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