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each instance goods
Examples with "each instance goods" and their translation in Frans
During a first audit, for each instance goods are removed, a first level penalty will be assessed.
Au cours d'une première vérification, on impose une pénalité de premier niveau pour chaque retrait de marchandises.
During a second audit, for each instance goods are altered, manipulated or combined, a second level penalty will be assessed and the same principal applies for a third or subsequent audit.
Lors d'une deuxième vérification, pour chaque cas où les marchandises sont modifiées, manipulées ou combinées, une pénalité de deuxième niveau sera imposée et le même principe s'applique dans le cas d'une troisième vérification ou de toute vérification subséquente.
During a first audit, for each instance goods are altered, manipulated or combined, a first level penalty will be assessed.
Lors d'une première vérification, dans chaque cas où les marchandises sont modifiées, manipulées ou combinées, une pénalité de premier niveau sera imposée.
During a first verification or audit, for each instance goods are received, a first level penalty will be assessed.
Au cours d'une première vérification, chaque fois que ces marchandises sont reçues, on impose une pénalité de premier niveau et, au cours d'une deuxième vérification, on impose une pénalité de deuxième niveau.
During a second audit, for each instance goods are received, a second level penalty will be assessed and the same principal applies for a third or subsequent audit.
Au cours d'une première vérification, chaque fois que ces marchandises sont reçues, on impose une pénalité de premier niveau et, au cours d'une deuxième vérification, une pénalité de deuxième niveau.
Andere resultaten
The Supreme Court specified that each instance of non-conformity of goods needs to be notified, with specific indication of its nature, so that the seller could take adequate measures.
La Cour suprême a spécifié qu'il fallait notifier chaque cas de non-conformité, en en indiquant spécifiquement la nature, de sorte que le vendeur puisse prendre les mesures qui s'imposaient.
The amount of security required is assessed by the customs authority individually, in each instance and will depend upon the nature of the goods and their likely value.
Le montant de la caution exigée est calculé par les autorités douanières au cas par cas et dépendra de la nature des marchandises et de leur valeur probable.
You may not post or distribute any commercial material (such as solicitation of funds or for goods or services or advertising) without our express consent in each instance.
Vous ne pouvez pas envoyer ou distribuer des documents commerciaux (tels que la sollicitation de fonds ou de biens ou de services ou de publicité) sans notre consentement dans n'importe quel cas.
If the retained-title goods are sold by the purchaser at an inclusive price together with third party goods, the receivables arising from such sale shall be assigned to us in the amount of the invoice value of the retained-title goods sold in each instance.
Si l'acheteur vend à un prix global la marchandise réservée et d'autres marchandises que nous n'avons pas livrées, la créance issue de la vente nous sera cédée à hauteur de la valeur facturée de notre marchandise réservée respectivement vendue.
It is not that the "granting" of these rights in each instance can never amount to a financial contribution, but that such grants do not amount to the provision of "goods". 2.
Ce n'est pas que le fait de "donner" ces droits, dans chaque cas, ne puisse jamais équivaloir à une contribution financière, mais que de tels dons n'équivalent pas à la fourniture de "goods".
Classification under tariff item No. 9810.00.00 requested by the broadcasting station concerned will be accepted provided, in each instance, an exemption certificate in the following form is presented to customs at the time of accounting for the goods
La classification en vertu du numéro tarifaire 9810.00.00 demandée par le poste de radio diffusion concerné, sera acceptable, pourvu que, dans chaque cas, un certificat d'exemption rédigé de la façon suivante soit présenté aux douanes au moment de la déclaration des marchandises
It is also worthy to note that in each instance where anti-dumping duty was collected on subject imports, the goods were re-exported from United States of America (U.S.).
Il convient aussi de prendre note que lorsque des droits antidumping ont été prélevés sur les importations en cause, les marchandises avaient dans tous les cas été expédiées par des exportateurs établis aux États-Unis d'Amérique (É.-U.).
Public debates have arisen following each instance of mass murder in the country.
Des débats publics ont surgi après chaque exemple de massacre dans le pays.
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Synoniemen voor each instance goods in het Engels
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