secure wireless electronic-commerce system with digital product certificates and digital license certificates
système de commerce électronique mobile sécurisé à certificats de produit numériques et certificats de licence numériques
The functional equivalent approach is based on an analysis of the purposes and functions of the traditional paper-based requirement with a view to determining how those purposes or functions could be fulfilled through electronic-commerce techniques.
Cette approche consiste à analyser les objectifs et les fonctions de l'exigence traditionnelle de documents papier afin de déterminer comment ces objectifs pourraient être atteints ou ces fonctions assurées avec les techniques du commerce électronique.
We encourage Members to take on commitments in modes 1 and 2, in particular when the services target sophisticated customers, in order to contribute to the growth of electronic-commerce.
Nous encourageons les Membres à prendre des engagements dans les modes 1 et 2, en particulier lorsque les services sont destinés à des clients avertis, afin de contribuer à l'essor du commerce électronique.
As a result, Rwanda has launched its first electronic-commerce site for handicrafts.
À la suite de cela, le Rwanda a créé son premier site de commerce électronique pour les produits artisanaux.
Establish a system of cooperation in investigations which enables countries to determine the responsibility of electronic-commerce companies and impose relevant sanctions
Mettre en place un système de coopération en matière d'enquêtes qui permette aux pays de déterminer les responsabilités des entreprises de commerce électronique et d'imposer d'éventuelles sanctions
A one-month investigation showed that electronic-commerce for consumer goods is an emerging market and that no significant market shares were created through the deal.
L'enquête menée pendant un mois a fait apparaître que le commerce électronique des biens de consommation est un marché émergent et que l'opération n'a pas créé d'importantes parts de marché.
a pre-payment mechanism, consisting of a physical card or purely electronic, permits conducting electronic-commerce transactions over the internet
un mécanisme de prépaiement qui consiste en une carte physique ou en électronique pure, et permet les transactions de commerce électronique sur internet
In particular, electronic-commerce affects the relationship between modes of supply 1 and 2.
En particulier, le commerce électronique affecte la relation entre les modes de fourniture 1 et 2.
His delegation was of the view that issues related to electronic-commerce included cross-cutting issues, in particular, issues relating to financial and economic development issues; and to technical cooperation and capacity-building issues.
Sa délégation estimait que les questions en rapport avec le commerce électronique comportaient des questions intersectorielles, en particulier les questions liées aux problèmes financiers et de développement et aux questions relatives à la coopération technique et au renforcement des capacités.
Tax considerations for electronic-commerce companies
Considérations fiscales pour l'entreprise électronique
a method and system are described for automated electronic-commerce procurement of services, products or bundles
l'invention concerne un procédé et un système de commerce électronique fournisseur de services, de produits ou de liasses automatisé
Mass electronic-commerce (e-commerce) user terminal is disclosed, which enables mass television (TV) viewers to participate in e-commerce using new and existing business infrastructures.
L'invention concerne un terminal utilisateur de commerce électronique de masse (e-commerce) permettant la participation en masse de téléspectateurs à l'e-commerce et aux infrastructures commerciales existantes.
Telecoms played a key role in enabling outsourcing, the Internet and electronic-commerce.
Les télécommunications jouaient un rôle essentiel en permettant la sous-traitance, Internet et le commerce électronique.