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except as set forth
Vertaling van "except as set forth" in Frans
sauf dans les cas prévus
sauf tel que stipulé
sauf comme indiqué
sauf comme stipulé
sauf dans les cas indiqués
sauf dans les cas énoncés
exception des cas indiqués
sauf tel que prévu
Exception faite des dispositions
exception de ce qui est mentionné
exception de ce qui est énoncé
Sauf mention contraire
These Terms of Use represents the complete agreement concerning the matters covered and, except as set forth under Amendments above, may be amended only by a writing executed by both parties.
Ces conditions d'utilisation représentent l'accord complet concernant les matières couvertes et, sauf disposition contraire dans les Modifications ci-dessus, ne peuvent être modifiées que par un écrit signé par les deux parties.
14.1 These Terms represents the complete agreement concerning the subject matter of the Terms and license granted hereunder and, except as set forth herein, may be amended only by a writing executed by both parties.
Généralités 14,1 Les présentes Conditions générales représentent la totalité de l'accord relatif aux Conditions et à la licence attribuée ci-après et, sauf disposition contraire, elles ne peuvent être modifiées que par écrit signé par les deux parties.
Although we have taken steps to ensure that your personal information is not collected, used, or disclosed except as set forth by this Privacy Policy, technical mistakes are possible.
Malgré les mesures prises pour nous assurer que vos données personnelles ne soient pas collectées, utilisées ou encore divulguées sauf dans les cas prévus par cette politique de confidentialité, des erreurs techniques sont possibles.
All order quantities are firm, and you may not cancel or modify any order, except as set forth in this Agreement.
Toutes les quantités commandées sont fermes et vous ne pouvez pas annuler ou modifier une commande, sauf dans les cas prévus par le présent accord.
ADRs and ASPs are not, and should not be deemed to be, agents of Toshiba for any purposes whatsoever except as set forth herein.
Les DFRA et les FSA ne sont pas, et ne sauraient réputés être, des mandataires de Toshiba pour quel que motif que ce soit sauf tel que stipulé dans les présentes.
Claims relating to this Agreement or the Service will be resolved through final and binding arbitration, except as set forth below.
Les demandes relatives au présent Contrat ou au Service recevront un règlement au moyen d'un arbitrage définitif et ayant force obligatoire, sauf tel que stipulé ci-après.
The Company not divulge to third parties your personal information, except as set forth in this Privacy Policy and Data or notices set for each case where personal data are collected.
La société ne divulguera pas à des tiers vos données personnels, sauf disposition contraire de la présent Politique de confidentialité et traitement des données.
You and AdRoll agree to resolve any claims relating to this Agreement or the Services through final and binding arbitration, except as set forth under Exceptions to Agreement to Arbitrate below.
AdRoll et vous-mêmes convenez de résoudre toute demande liée au présent Contrat ou aux Services par voie d'arbitrage contraignant et définitif, sauf tel que stipulé aux Exceptions à la Convention d'arbitrage ci-dessous.
At the end of the initial Subscription Period, the Subscription Period will automatically renew for an additional Subscription Period, except as set forth below.
À la fin de la Période d'abonnement initiale, la Période d'abonnement sera reconduite de plein droit pour une Période d'Abonnement supplémentaire, sauf disposition contraire ci-dessous.
No substitutions will be allowed, except as set forth below.
Aucune substitution ne sera permise, sauf tel que précisé ci-dessous.
You acknowledge that except as set forth below, all equipment purchases are final and non-refundable.
Vous reconnaissez que sauf comme stipulé ci-dessous, tous les achats d'équipement sont définitifs et non remboursables.
We do not sell, rent, lease or otherwise make available any personal information to third parties except as set forth above or with your prior consent.
Nous ne vendons pas, ne louons pas et ne rendons pas disponibles vos informations personnelles à des tiers, sauf, comme indiqué ci-dessus ou avec votre consentement préalable.
You acknowledge and agree that, except as set forth herein, you have no right to modify, edit, alter or enhance any of the materials in any manner.
Vous reconnaissez et acceptez que, mis à part les éléments ci-dessous, vous n'avez aucun droit de modifier, éditer, changer ou améliorer tout matériel de cette manière.
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