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exceptions cannot
Vertaling van "exceptions cannot" in Frans
exceptions ne peuvent pas
The other exceptions cannot be relevant in the present case.
Les autres exceptions ne peuvent pas être pertinentes dans la présente affaire.
These exceptions cannot be interpreted as forms of discrimination as they are influenced by the principle of the child's best interest, and seek to protect the child from negative influences or help the child to benefit from certain services.
Ces exceptions ne peuvent pas être interprétées comme constituant des formes de discrimination dans la mesure où elles sont déterminées par le principe de l'intérêt supérieur de l'enfant et visent à protéger l'enfant contre des influences négatives ou à l'aider à bénéficier de certains services.
Like the measure in question in US - Gasoline, the IC and MRM exceptions have a "substantial" relationship with the ban given that the exceptions cannot exist without the ban and that the exceptions inform the scope of the ban.
Comme la mesure en question dans l'affaire États-Unis - Essence, les exceptions CI et GRM ont une relation "substantielle" avec l'interdiction étant donné que les exceptions ne peuvent pas exister sans l'interdiction et qu'elles en éclairent la portée.
Clearly, such exceptions cannot be negotiated under Part III of the Agreement.
De toute évidence, ces exceptions ne peuvent pas être négociées au titre de la Partie III de l'Accord.
Unfortunately due to safety and health concerns exceptions cannot be made.
Malheureusement, en raison de sécurité et de santé des exceptions ne peuvent être faites.
However, even with the help of guidelines, the exceptions cannot be automatically applied.
Cependant, même avec l'aide de directives, il n'est pas possible d'appliquer automatiquement les exceptions.
However, some exceptions cannot be installed flush with the frame due to their design.
En raison de leur forme, quelques composants font cependant exception et ne sont pas en affleurement avec le cadre de finition.
These are important provisions for many companies within the information and communications technologies sector, but we need to make sure that through this amendment these exceptions cannot be used for malicious purposes.
De telles dispositions sont importantes pour bien des entreprises de technologies de l'information et des communications, mais cet amendement garantit qu'elles ne peuvent pas servir à des objectifs malveillants.
Examples of the application of such exceptions cannot be provided as there is no registration system yet adopted for geographical indications, and statistical information is unavailable.
Compte tenu du fait qu'aucun système d'enregistrement n'a encore été établi pour les indications géographiques, il est impossible de fournir des exemples de l'application de ces exceptions; il n'existe pas non plus de statistique.
; recalls that the public policy exceptions cannot be invoked to serve economic ends or to pursue general preventive aims
; rappelle que les exceptions d'ordre public ne peuvent pas être invoquées à des fins économiques ou à des fins générales de prévention
Indeed, exceptions cannot be made on the basis of the size of a nation, its cultural heritage or the political delicacy of the situation.
Il ne saurait donc y avoir aucune exception que ce soit en raison de la taille d'une nation, de son patrimoine culturel ou du caractère délicat d'une situation.
We need to clarify and codify a similar principle that fair dealing rights and other important users' rights and exceptions cannot be lost by contracting out or by waivers.
Nous devons préciser et codifier un principe similaire voulant que les droits relatifs à l'utilisation équitable et d'autres exceptions et droits importants des utilisateurs puissent être perdus en signant un contrat ou en y renonçant.
I am not saying or arguing, honourable senators, that exceptions cannot be made and a bill cannot be sent to another committee for very good reasons.
Honorables sénateurs, je ne dis pas ou ne prétends pas qu'il n'est pas possible de faire des exceptions et qu'un projet de loi ne peut pas être renvoyé à un autre comité si on a de très bonnes raisons de le faire.
Synoniemen voor exceptions cannot in het Engels
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