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exclusions telles
certaines exceptions, dont
With SCDW, the more you pay, the deductible/excess gets closer to $0, and there's less exclusions such as windscreens&tires.
Avec la SCDW, plus vous payez, plus le déductible/la franchise se rapproche de 0$, et il existe moins d'exclusions telles que les pare-brise&pneus.
The term "printed book" is defined in the Excise Tax Act (Act) to include its ordinary meaning subject to specific listed exclusions such as colouring books and books designed primarily for writing on.
Dans la Loi sur la taxe d'accise (la Loi), l'expression « livre imprimé » s'entend au sens habituel sous réserve de certaines exclusions telles que les livres à colorier et les livres servant principalement à écrire.
Has common exclusions such as tyres, windscreens, underbody etc.
Exclusions courantes telles que pneus, pare-brise, dessous de caisse etc.
There are, however, exclusions such as the determination of pensionable age.
Certains aspects, tels que la détermination de l'âge de la retraite, n'ont toutefois pas été prévus.
Excess payable for any damage is very high. Has common exclusions such as tyres, windscreens, underbody etc.
Exclusions courantes telles que pneus, pare-brise, dessous de caisse pour 26,89 € - 40,33 € par jour.
This section includes other exclusions such as notes prepared by Judges, adoption records and ecclesiastical records.
Cet article prévoit d'autres exclusions, dont les notes préparées par les juges, les dossiers d'adoption et les documents ecclésiastiques.
The Hotline will provide individual access to personal information upon written request subject to possible exclusions such as described above.
La Ligne d'urgence fournira un accès individuel aux renseignements personnels sur réception d'une demande écrite, sous réserve d'exclusions possibles, telles que décrites ci-dessus.
I want to also point out that exclusions such as cabinet confidences have been recognized by the Supreme Court of Canada as a part of our democratic principles.
Je voudrais également préciser que la Cour suprême du Canada a jugé que les exclusions prévues dans la loi, comme celles qui concernent les documents confidentiels du Cabinet, étaient compatibles avec nos principes démocratiques.
It confers collective bargaining rights on employees of the Senate, the House of Commons, and the Library of Parliament, subject to exclusions such as staffs of ministers and members of Parliament.
Elle confère le droit à la négociation collective aux employés du Sénat, de la Chambre des communes et de la Bibliothèque du Parlement, sous réserve de certaines exceptions, dont le personnel des ministres et des députés.
It confers collective-bargaining rights on employees of the Senate, the House of Commons and the Library of Parliament, subject to exclusions such as staffs of ministers and members of Parliament.
Elle confère le droit à la négociation collective aux employés du Sénat, de la Chambre des communes et de la Bibliothèque du Parlement, sous réserve de certaines exceptions, dont le personnel des ministres et des députés.
Exclusions such as these are in place because an incident while on holiday that is related to a medical condition you had previously, isn't considered unexpected, sudden or unforeseen.
Les exclusions telles que celles-ci existent parce qu'un incident qui survient durant vos vacances et qui est lié à un trouble de santé que vous aviez déjà, n'est pas considéré comme inattendu, soudain et imprévu.
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