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explained in section
expliqué à la section
expliqué au point
explique la section
expliqués à la section
expliquée à la section
expliquées à la section
expliquée dans la section
indiqué à la section
expliquées dans la section
expliqué dans Section
expliqué dans la partie
il est expliqué au paragraphe
exposé à la section
expliqué à la partie
il est expliqué dans la section
To discontinue direct marketing or targeted advertising, you may send a request as explained in section 9.
Pour interrompre le marketing direct ou la publicité ciblée, il vous est loisible d'envoyer une demande, comme expliqué à la section 9.
The Act only covers information that it specifically authorizes employers to release, as explained in section 3 of this guide.
La Loi couvre uniquement l'information qu'elle autorise spécifiquement les employeurs à divulguer, tel qu'expliqué à la section 3 du présent guide.
Your personal data will always be processed for legitimate purposes, as explained in section 5.
Vos données à caractère personnel sont toujours traitées pour des fins légitimes, comme expliqué au point 5.
As was already explained in section VI, the criteria are expressed in the form of "positive and negative elements".
Ainsi qu'il a été expliqué au point VI, les critères sont présentés sous la forme d'"éléments positifs et négatifs".
Consequently, as explained in section 3.5.2, a nuclear unit's capacity factor is equivalent to its availability.
Comme l'explique la section 3.5.2, le facteur de capacité d'une centrale nucléaire est donc équivalent à sa disponibilité.
As explained in section VIII.B.i of this report, the Dutch government proceeds on the assumption that deprivation of liberty is only used as a last resort and then only for the shortest possible period of time.
Comme l'explique la section VIII.B.i du présent rapport, le Gouvernement néerlandais part du principe que la privation de liberté n'est qu'une mesure de dernier ressort et est d'une durée aussi brève que possible.
The industrial policy of the State is established through central planning, as explained in section 3.1 above.
La politique industrielle de l'État est établie au moyen d'une planification centrale, comme expliqué à la section 3.1 ci-dessus.
As explained in section 4.2 of the Communication above a set of national restrictions are prohibited by this paragraph.
Comme expliqué au point 4.2 de la Communication ci-dessus, une série de restrictions nationales sont interdites par ce paragraphe.
The Commission addressed that claim as explained in section 3.1.1 of the provisional Regulation.
La Commission a traité cet argument comme expliqué à la section 3.1.1 du règlement provisoire.
The new Departmental Results Framework is explained in section 4.
Le nouveau cadre des résultats ministériels est expliqué à la section 4.
The definition of torture is explained in section I of this report.
La définition de la torture a fait l'objet d'un exposé à la section I du présent rapport.
The terms of such terminations are explained in section 9.
Les termes de telles résiliations sont expliqués à l'article 18 ci-dessous.
The objectives of this provision are explained in section 4.2.
Les objectifs de cette disposition sont expliqués à la section 4.2.
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whipped cream: cream with at least 30% milkfat, whipped
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