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first instance only
Vertaling van "first instance only" in Frans
première instance que
They were at first instance only fresh pasta.
Ils étaient en première instance que de pâtes fraîches.
Regional courts decide as courts of first instance only in enumerated cases.
Les tribunaux régionaux ne statuent en première instance que dans un nombre précis de cas.
7.2 The Committee notes that the author of the present case appealed the judgement of first instance only in respect of the sentence imposed.
7.2 Le Comité note que l'auteur de la présente communication n'a fait appel du jugement prononcé en première instance qu'en ce qui concerne la peine à laquelle elle a été condamnée.
The International Criminal Tribunal for the Former Yugoslavia, for example, plans to conclude cases in the first instance only by 2010, whereas this was to have already been done by the beginning of the current.
Le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie, par exemple, ne prévoit d'en finir avec les affaires en première instance qu'en 2010, alors qu'il était censé le faire au début de cette année.
A surprising development was that trade was in the first instance only moderately affected.
Une observation étonnante est que les échanges commerciaux ont été peu touchés.
In this first instance only, and save for the next 12 months, the length of overstay would not be a factor.
Dans le premier cas seulement, sauf pour les 12 mois à venir, la durée du séjour prolongé sans autorisation ne serait pas un facteur.
We cannot find any basis to support that the prompt review and correction of administrative action should be confined to first instance only.
Nous ne pouvons trouver aucune base pour étayer l'idée que la révision et la rectification d'une décision administrative effectuées dans les moindres délais devraient se limiter aux révisions en première instance.
When launching two or more instances of the export console simultaneously specifying an individual log file for each instance, the log file was created for the first instance only. Fixed now.
Lors du lancement simultané de deux ou plus instances de l'exportation console, avec l'indication d'un fichier du journal indivuiduel, le fichier du journal se générait pour la première instance seulement.
If the characteristics warranted are not present, the Buyer shall in the first instance only be entitled to require remedial performance by the Supplier.
En cas d'absence de caractéristiques garanties, l'acheteur a dans un premier temps uniquement droit à réparation par le fournisseur.
The Commission does not have the courage to set European standards but aims in the first instance only to harmonise the noise pollution indicators.
La Commission ne se risque pas à édicter des normes européennes, mais vise uniquement, en premier lieu, à harmoniser les indicateurs de bruit au niveau européen.
29 It is apparent from Article 18(2) of the Dublin III Regulation that Article 18(1)(d) of that regulation covers, in particular, cases where 'the application has been rejected at first instance only'.
29 Il ressort de l'article 18, paragraphe 2, du règlement Dublin III que l'article 18, paragraphe 1, sous d), de ce règlement couvre notamment des cas dans lesquels « la demande a été rejetée en première instance uniquement ».
In the first instance only Concept Notes must be submitted for evaluation, before 27 February 2009, for the Call "Cooperation in Urban Development and Dialogue" (EuropeAid/127778/C/ACT/MULTI).
Dans un premier temps seulement les Notes de Concept doivent être soumises pour évaluation, avant le 27 février 2009, pour l'appel "Coopération dans le Développement Urbain et Dialogue" (EuropeAid/127778/C/ACT/MULTI).
The reality is that the Court of First Instance only had to deal with 55 cases in 1989 and in 1997 it had 624.
La réalité est que le Tribunal de première instance n'a été saisi que de 55 affaires en 1989 et de 624 en 1997.
Synoniemen voor first instance only in het Engels
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Suggesties
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