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for computer programs
Vertaling van "for computer programs" in Frans
pour les programmes d'ordinateur
pour le calcul informatisé des
pour les programmes informatiques
pour des programmes informatiques
pour les logiciels
aux logiciels
pour programmes informatiques
pour les programmes d'ordinateurs
pour des programmes d'ordinateurs
A similar clause for computer programs is still lacking.
Une clause similaire pour les programmes d'ordinateur fait toujours défaut.
to provide protection for computer programs and for compilations of data;
fournissent une protection pour les programmes d'ordinateur et les compilations de données;
Binary numbers are often used in coding algorithms for computer programs.
Les nombres binaires sont souvent utilisés dans les algorithmes de codage pour les programmes informatiques.
No exceptions are provided for computer programs or integrated circuit layout designs.
Aucune exception n'est prévue pour les programmes informatiques ou les schémas de configuration de circuits intégrés.
Within the framework of this agreement, new standards had been introduced for computer programs.
Dans le contexte de cet accord, on avait introduit de nouvelles normes pour les programmes informatiques.
If you have an artistic flair and a knack for computer programs, a career in multimedia may be the right choice.
Si vous avez le flair artistique et le talent pour les programmes informatiques, une carrière dans le multimédia peut être le bon choix.
The main system software that manages computer hardware and software resources and provides common services for computer programs.
Le logiciel système principal qui gère le matériel informatique, les ressources logicielles et fournit des services communs pour les programmes informatiques.
Please describe the rental rights provided for computer programs and cinematographic works by the new copyright legislation.
Veuillez décrire les droits de location prévus par la nouvelle législation relative aux droits d'auteur pour les programmes d'ordinateur et les oeuvres cinématographiques.
to extend rental rights for computer programs and cinematographic works if, in re-spect of the latter, there is widespread copying which impairs the authors' rights;
accordent des droits de location pour les programmes d'ordinateur et les œuvres cinématographiques si, en ce qui concerne ces dernières, la réalisation de copies est largement répandue et compromet ainsi le droit d'auteur;
The protection period for computer programs is also extended to 50 years as from the first publication.
La période de protection pour les programmes d'ordinateur a également été étendue à 50 années à compter de la date de la première publication.
A positive advance ruling is synonymous with legal and tax certainty for a period of 5 years for patents and 3 years for computer programs.
Une décision anticipée positive est synonyme de certitude juridico-fiscale pour une période de 5 ans pour les brevets et de 3 ans pour les programmes informatiques.
16 The referring court considers that the protection of videogames cannot be reduced to that provided for computer programs.
16 La juridiction de renvoi estime que la protection des jeux vidéo ne peut être réduite à celle prévue pour les programmes d'ordinateur.
Technical documentation and program user manuals benefit from the same protection as is provided for computer programs (Article 30).
La documentation technique et les manuels jouissent de la même protection que celle qui est prévue pour les programmes d'ordinateur (article 30).
Synoniemen voor for computer programs in het Engels
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