A licence remains in force only during the calendar year in which it is issued.
Le permis n'est en vigueur que durant l'année civile au cours de laquelle il est délivré.
It has also indicated that it would remain in force only as long as necessary.
Il a également indiqué que l'état d'urgence ne resterait en vigueur que le temps nécessaire.
It increases the force only in the muscular length worked.
Il n'augmente la force que dans la longueur musculaire travaillée.
He affirms with force only for the pleasure of asserting.
Il n'affirme avec force que pour le plaisir d'affirmer.
It will also stipulate that a collective agreement may come into force only if at least one party has filed a copy.
Il énoncera également qu'une convention collective peut entrer en vigueur seulement si au moins une partie en a déposé une copie.
These implied warranties will continue in force only during the warranty period.
Ces Garanties Tacites continueront en vigueur seulement pour la durée de la garantie.
The international treaties shall come into force only after being ratified or approved.
Les traités internationaux n'entrent en vigueur qu'après ratification ou approbation.
The legal acts came into force only upon publication.
Les actes juridiques n'entraient en vigueur qu'à compter de leur publication.
The police must use force only when strictly necessary.
Les policiers ne peuvent recourir à la force que lorsque cela est strictement nécessaire.
Your soldiers were able to use force only in the event of
Vos soldats n'étaient autorisés à utiliser la force que dans le cas où
Amendments to the treaty entering into force only for certain parties; or
D'amendements du traité n'entrant en vigueur qu'entre certaines parties; ou
Regulations concerning the rights, freedoms and obligations of citizens enter into force only after their official publication.
Les actes juridiques normatifs touchant aux droits, libertés et devoirs des citoyens n'entrent en vigueur qu'après publication officielle.
They maintain law and public order and prevent crime, resorting to force only in self-defence.
Ils garantissent l'ordre public et préviennent la criminalité, ne recourant à la force qu'en cas de légitime défense.