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further contends

Vertaling van "further contends" in Frans

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soutient en outre affirme en outre
soutient également
soutient par ailleurs
affirme également
soutiennent par ailleurs
prétend en outre
affirme par ailleurs
soutiennent en outre
soutient aussi
fait valoir en outre
It further contends that the incentives granted under this programme result in a disguised restriction on international trade.
Elle soutient en outre que les incitations accordées dans le cadre de ce programme entraînent une restriction déguisée au commerce international.
It further contends that the risk shield relates essentially to old business in real estate services.
Elle soutient en outre que la protection contre les risques porte essentiellement sur des affaires anciennes dans le secteur des services immobiliers.
She further contends that the courts have not been impartial in their approach of the case.
Elle affirme en outre que les tribunaux n'ont pas entendu sa cause de manière impartiale.
He further contends that incarceration on death row for over five years would per se constitute cruel and degrading treatment.
Il affirme en outre que l'incarcération dans le quartier des condamnés à mort pendant plus de cinq ans constitue en soi un traitement cruel et dégradant.
The source further contends that, in the present case, no restrictions to the right of freedom of opinion or expression find application.
La source soutient également que, dans le cas présent, aucune restriction au droit à la liberté d'opinion ou d'expression ne s'applique.
He further contends that the respondent abused its authority by choosing an advertised process, and in eliminating him from the appointment process at the screening stage.
Il soutient également que l'intimé a abusé de son pouvoir lorsqu'il a choisi un processus annoncé et lorsqu'il a éliminé sa candidature du processus de nomination à l'étape de la présélection.
It further contends that the author was represented by a lawyer throughout the preliminary investigation, during which the author provided detailed information in respect of the crimes.
Il soutient en outre que l'auteur a été représenté par un avocat pendant toute l'enquête préliminaire, au cours de laquelle il a donné des informations circonstanciées sur les crimes.
He further contends that the evidence of two witnesses given during the trial would support his claim that he was in a restaurant when the murder was committed.
Il soutient en outre que les déclarations faites par deux témoins lors du procès confirmeraient ses propres affirmations selon lesquelles il se trouvait dans un restaurant à l'heure où le meurtre a été commis.
He further contends that, as there was no interpreter present at the time of their arrest, he was not informed of the reasons for his arrest and of the charges against him.
Il soutient en outre que, aucun interprète n'étant là au moment de leur arrestation, il n'a pas été convenablement informé des raisons de son arrestation et des charges qui pesaient contre lui.
It further contends that there were no non-confidential summaries of confidential information because there was no confidential information to discuss; the information regarding these products was completely public.
Il affirme en outre qu'aucun résumé non confidentiel de renseignements confidentiels n'a été établi parce qu'il n'y avait aucun renseignement confidentiel; les renseignements relatifs aux produits considérés étaient tous dans le domaine public.
China further contends that the export quotas on rare earths are not disguised restrictions on international trade because foreign consumers can use the export quota for different rare earths, depending on demand.
Elle soutient en outre que les contingents d'exportation de terres rares ne sont pas des restrictions déguisées au commerce international parce que les consommateurs étrangers peuvent utiliser le contingent d'exportation pour différentes terres rares, en fonction de la demande.
Canada further contends that determining the extent of fulfilment of the challenged and proposed alternative measures requires an assessment of the extent to which each measure carries out and performs its objective.
Le Canada soutient également que, pour déterminer le degré de réalisation par la mesure contestée et la mesure de rechange proposée, il faut évaluer à quel point chaque mesure exécute et accomplit son objectif.
China further contends, although without elaboration, that the fact that only wholly state-owned entities may import reading materials does not, in itself, adversely affect imports.
La Chine soutient en outre, bien qu'elle ne développe pas cet argument, que le fait que seules les entités à capital entièrement détenu par l'État peuvent importer des matériels de lecture n'affecte pas en soi les importations de façon défavorable.
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Synoniemen voor further contends in het Engels

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Afbeelding van de dag
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