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guidelines could include
Vertaling van "guidelines could include" in Frans
principes directeurs pourraient comprendre
Such guidelines could include the elements of technology assessment and environmental impact assessment.
Ces principes directeurs pourraient comprendre les éléments d'une évaluation des technologies et d'une évaluation de leur impact sur l'environnement.
These guidelines could include, inter alia
Ces "guide lines" pourraient comporter, par exemple
Possible elements of such guidelines could include data protection issues, intellectual property rights and electronic fraud issues.
Ces lignes directrices pourraient notamment porter sur les questions de protection des données, les droits de propriété intellectuelle et les questions de fraude électronique.
The common guidelines could include common practices such as
Les directives communes pourraient inclure des pratiques communes, telles que
Such guidelines could include a page limit which could vary between 10 and 15 according to the number of issues identified, as each committee will have determined.
Ces directives pourraient fixer une limite de 10 à 15 pages pour les rapports, selon le nombre de questions soulevées, qui aura été défini par chacun des comités.
A second part of those guidelines could include proposals for Governments to support that participation by the business sector.
Dans une deuxième partie, pourraient figurer des propositions invitant les gouvernements à appuyer la participation du secteur des entreprises.
Such guidelines could include ideas from India's paper (paragraph 16 (a)-(g)).
Pour ces lignes directrices, on pourrait s'inspirer des idées mentionnées au paragraphe 16, alinéas a) à g), de la communication de l'Inde.
Complaint Resolution Complaint resolution process guidelines could include timeframes, responsibilities and possible mechanisms.
Les lignes directrices régissant le traitement des plaintes peuvent comprendre les délais à respecter, les responsabilités et les mécanismes possibles.
These guidelines could include basic principles for judges to adhere to (as is done in the Child and Family Services Act).
Les lignes directrices pourraient aussi indiquer aux juges les principes directeurs à considérer (comme cela se fait dans la Loi sur les services à l'enfant et à la famille).
It was noted that guidelines could include any GMO-related issues relevant to the Aarhus Convention, i.e. they need not be limited to the public participation issue.
On a fait observer que les principes directeurs pourraient comprendre toute question liée aux OGM et concernant la Convention d'Aarhus, et pas uniquement la question de la participation du public.
Drawing upon ideas presented by many WTO members and on the July Statement by the Chairman of the General Council, we would suggest that elements to be considered for such guidelines could include
Faisant fond sur les idées présentées par de nombreux Membres de l'OMC, ainsi que sur la déclaration faite par le Président du Conseil général en juillet, nous proposerions que les éléments suivants, notamment, soient pris en considération aux fins de ces directives
Guidelines could include information about starting discussion threads, language and tone to be used and information on how to express concern over another member's lack of adherence to these guidelines.
Ces dernières doivent comprendre de l'information sur la création de fils de discussion, le langage et le ton à utiliser ainsi que la manière de signaler les infractions aux règles par certains membres.
The proposed Guidelines could include preventive elements (e.g. secondary containment) and operational targets, to limit releases of MAPBAP acetate to water, such as
Les directives proposées devraient comporter des éléments préventifs (confinement secondaire) et des cibles opérationnelles, afin de limiter les rejets du MAPBAP acétate dans l'eau, comme le décrivent les énoncés suivants
Synoniemen voor guidelines could include in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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