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hs chapter
Vertaling van "hs chapter" in Frans
Validation is done by HS chapter and by country of origin.
La validation s'effectue par chapitre du SH et par pays d'origine.
Tariff rates vary considerably from one HS chapter to another and within chapters.
Les taux de droits varient considérablement d'un chapitre du SH à un autre et à l'intérieur d'un même chapitre.
Major exclusions refer to HS Chapter descriptions.
Les principales exclusions renvoient aux intitulés des chapitres du SH.
Individual tariff reductions are much more varied and apply to every HS chapter for agricultural products.
Les réductions tarifaires individuelles sont beaucoup plus variées et portent sur tous les chapitres du SH pour les produits agricoles.
Table 5 shows the same results by HS chapter.
Le tableau 5 indique les mêmes résultats par chapitre du SH.
Within each HS Chapter, tariffs may vary considerably, particularly in chapters with the highest average protection.
À l'intérieur de chaque chapitre du SH, les droits peuvent varier considérablement, en particulier pour les types de produits dont la protection moyenne est la plus élevée.
What share of tariff lines are subject to duty free treatment by HS Chapter?
Quel pourcentage de lignes tarifaires, par chapitre du SH, fait l'objet d'un régime de franchise?
Most important products, according to HS chapter (% of total agriculture)
Principaux produits, par chapitre du SH (% des importations agricoles totales)
A breakdown of rates by HS chapter shows a general rise in levels of protection, the two exceptions being leather goods and petroleum products.
Une ventilation des taux par chapitre du SH fait ressortir une hausse générale des niveaux de protection, les deux exceptions étant les produits en cuir et les produits pétroliers.
However, that distinction is not without rationale, since it is based on a distinction found in the HS chapter relating to classification of cotton yarn and fabrics.
Toutefois, cette distinction n'est pas sans justification, puisqu'elle est fondée sur une distinction figurant dans le chapitre du SH concernant la classification des fils et tissus de coton.
In addition to having relatively high tariffs on agriculture goods, the rate varies considerably from chapter to chapter and often from one product to another within the same HS chapter.
Outre leur niveau relativement élevé, ces tarifs varient considérablement d'un chapitre à l'autre et souvent d'un produit à l'autre dans le même chapitre du SH.
Chart 3.2 shows the average preferential and applied rates for duties remaining by HS Chapter.
Le graphique 3.2 donne la moyenne des taux préférentiels et des taux appliqués, par chapitre du SH.
Export diversification, measured here as an increase in the range of products exported within a same HS chapter enables LDC producers to exploit economies of scope, and thus increase their competitiveness on international markets.
La diversification des exportations, mesurée ici comme élargissement de la gamme des produits exportés à l'intérieur d'un même chapitre du SH, permet aux producteurs des PMA d'exploiter les économies de gamme et donc de devenir plus compétitifs sur les marchés internationaux.
Synoniemen voor hs chapter in het Engels
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