Gesproken tekst vertalen, offlinefuncties, synoniemen, vervoegingen, educatieve spelletjes
Publiciteit
Sluit u aan bij Reverso, het is gratis en gemakkelijk!
individual terminates
Vertaling van "individual terminates" in Frans
particulier se retire
You can determine a PAR for each benefit provision from which an individual terminates membership.
Vous pouvez calculer un FER pour chaque disposition dont un particulier se retire.
When an individual terminates from a plan in 1997, the PAR rules deem, for the purposes of reporting the PAR, that the individual had terminated in 1998.
Lorsqu'un particulier se retire d'un régime en 1997, les règles relatives aux FER sont telles que, aux fins de la déclaration du FER, le retrait du particulier est considéré avoir eu lieu en 1998.
Members who terminate membership in 1997 If an individual terminates in 1997 from a DPSP or a provision of an RPP, the termination is considered to occur in 1998.
Retrait d'un participant en 1997 Si un particulier se retire en 1997 d'un RPDB ou d'une disposition d'un RPA, le retrait est réputé se produire en 1998.
For example, if an individual terminates from either a money purchase RPP or a DPSP, and is fully vested, the calculation would result in a nil PAR.
Par exemple, si un particulier se retire d'un RPA à cotisations déterminées ou d'un RPDB alors que les prestations lui sont pleinement acquises, le FER calculé sera égal à zéro.
When an individual terminates from a provision, he or she is no longer entitled to benefits under the provision.
Un particulier « se retire » d'une disposition lorsqu'il cesse complètement d'avoir droit à des prestations prévues par la disposition.
the number of years, including any part of a year, from the time the individual terminates employment to the individual's 65th birthday, up to a maximum of seven years.
le nombre d'années, y compris une partie d'année, écoulées entre le moment où la personne quitte son emploi et le jour où elle atteint l'âge de 65 ans, jusqu'à concurrence de sept ans.
An SRA excludes an arrangement where payments are to end by the individual's 69th birthday or by the day that is five years after the individual terminates employment, whichever is later.
Sont exclus des MRD les mécanismes selon lesquels les paiements doivent se terminer au plus tard le jour où le particulier atteint 69 ans ou le jour qui tombe cinq ans après la date de cessation de son emploi, selon la dernière de ces deux dates.
Under the PBA, when an individual terminates employment, there is a requirement to pay 100% of plan member's CV.
En vertu de la LRR, lorsqu'un particulier met fin à son emploi, on est tenu de verser 100 % de la valeur de rachat du participant au régime.
When an individual terminates from a DPSP or RPP, and later rejoins the plan, you have to disregard all amounts associated with the first termination when you determine the PAR for a subsequent termination.
Si un particulier qui se retire d'un RPDB ou d'un RPA recommence par la suite à participer au régime, vous devez, pour calculer tout FER relatif à un retrait ultérieur, ne tenir compte d'aucun montant rattaché au premier retrait.
For example, if an individual terminates from either a money purchase RPP or a DPSP, and is fully vested, the calculation would result in a nil PAR.
Si le participant se retire à la fois d'un RPDB et d'un RPA (ou de deux RPA différents), vous devez produire une déclaration des FER distincte pour chaque régime.
Synoniemen voor individual terminates in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Resultaten: 10. Exact: 10. Verstreken tijd: 46 ms.
