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list of basic principles
Vertaling van "list of basic principles" in Frans
liste des principes fondamentaux
liste de principes élémentaires
Moreover, valuable information have been published on internet, e.g. commercial register, list of basic principles concerning granting of licenses, concessions and permits, etc.
De plus, de précieux renseignements ont été publiés sur Internet, par exemple registre du commerce, liste des principes fondamentaux régissant l'octroi de licences, de concessions et de permis, etc.
On the basis of the experiences of Demonstration Programme, the Commission has derived a list of basic principles for ICZM, and has produced a wealth of technical information about techniques for their implementation.
Se fondant sur les enseignements qu'elle a su tirer du programme de démonstration, la Commission a dressé une liste des principes fondamentaux de l'AIZC et publié une somme d'informations considérable sur les techniques de mise en application de ces principes directeurs.
On the basis of the experiences of Demonstration Programme, the Commission has derived a list of basic principles for ICZM12, and has produced a wealth of technical information about techniques for their implementation.
Se fondant sur les enseignements qu'elle a su tirer du programme de démonstration, la Commission a dressé une liste des principes fondamentaux de l'AIZC12 et publié une somme d'informations considérable sur les techniques de mise en application de ces principes directeurs.
Such analyses should be based on the list of basic principles set out in the resolution.
Ces analyses devraient s'appuyer sur la liste de principes élémentaires exposés dans la résolution.
Its members ensure that journalists observe the press code, a list of basic principles designed as guidelines for journalists in their daily work.
Ses employés surveillent le respect du code de la presse et de la liste des principes pour le travail quotidien des journalistes.
This is a list of basic principles to be applied in the media system in order to ensure freedom of expression and information as a necessary factor in a functioning democracy.
C'est une liste des principes de base qui devraient être appliqués dans le système des médias, afin d'assurer la liberté d'expression et d'information comme facteur indispensable d'une démocratie qui fonctionne.
The Assembly also invites media professionals and companies as well as media associations to apply and develop further the above list of basic principles applicable to the media.
L'Assemblée invite également les professionnels et les entreprises ainsi que les associations de médias à appliquer et à développer la liste ci-dessus des principes élémentaires applicables aux médias.
The EC's objective has been a positive outcome of the work programme before Seattle, in the form of a list of basic principles to prevent new barriers on e-commerce.
L'objectif des CE a été de faire en sorte qu'avant Seattle le programme de travail aboutisse à un résultat positif, sous la forme d'une liste de principes fondamentaux destinés à empêcher que de nouveaux obstacles au commerce électronique ne soient mis en place.
This list of basic principles should be supplemented by others of a more operational nature, such as the importance of transparency in the functioning of the Organization and in the selection of the senior staff of the Secretariat.
Cette liste de principes de base devrait être complétée par d'autres principes de nature plus pragmatique, comme l'importance de la transparence dans le fonctionnement de l'Organisation et dans la sélection du personnel supérieur du Secrétariat.
The Assembly invites the Council of Europe Commissioner for Human Rights to draw up information reports on member states where problems exist in the implementation of the above list of basic principles as regards freedom of expression.
L'Assemblée invite le Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe à rédiger des rapports d'information sur les Etats membres dans lesquels la mise en œuvre de la liste de principes élémentaires susmentionnée est problématique en ce qui concerne la liberté d'expression.
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